Eaux - Effluent - Pollution - Qualité
1780 textes de loi et decrets
Avis du 12 avril 2009
Vocabulaire de l'environnement : liste de termes, expressions et définitions adoptés par la commission générale de terminologie et de néologie à savoir : change...
Arrêté n° 43 du 20 mars 2009
Arrêté du 20 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Décret n° 2009-301 du 18 mars 2009
Décret n° 2009-301 du 18 mars 2009 modifiant le décret n° 84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des n...
Arrêté n° 44 du 13 mars 2009
Arrêté du 13 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Arrêté du 5 mars 2009
Arrêté du 5 mars 2009 modifiant l'arrêté du 19 mai 2004 relatif au contrôle de la mise sur le marché des substances actives biocides et à l'autorisation de mise...
Décret n° 2009-219 du 24 février 2009
Décret n° 2009-219 du 24 février 2009 relatif aux modalités de déclaration des redevances des offices de l'eau des départements d'outre-mer
Décret n° 2009-218 du 24 février 2009
Décret n° 2009-218 du 24 février 2009 relatif aux redevances perçues par les offices de l'eau des départements d'outre-mer
Arrêté n° 98 du 17 février 2009
Arrêté du 17 février 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Arrêté du 16 février 2009
Arrêté du 16 février 2009 portant agrément de l'Association pour la sécurité des appareils à pression pour le contrôle des grands récipients pour vrac destinés ...
Arrêté n° 59 du 29 janvier 2009
Arrêté du 29 janvier 2009 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
Arrêté du 27 janvier 2009
Arrêté du 27 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux
Arrêté n° 30 du 22 janvier 2009
Arrêté du 22 janvier 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Arrêté du 31 décembre 2008
Arrêté du 31 décembre 2008 fixant la liste des organismes habilités au titre de l'année 2009 à délivrer les stages de formation à la lutte contre la pollution v...
Arrêté du 30 décembre 2008
Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flott...
Arrêté n° 31 du 26 décembre 2008
Arrêté du 26 décembre 2008 portant autorisation exceptionnelle de construction de la station d'épuration des eaux usées de Port-Leucate sur le territoire de la ...
Arrêté du 26 décembre 2008
Arrêté du 26 décembre 2008 portant autorisation exceptionnelle de construction de la station d'épuration des eaux usées de Port-Leucate sur le territoire de la ...
Arrêté du 19 décembre 2008
Arrêté modifiant l'arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de ...
Arrêté du 17 décembre 2008
Fixant les éléments à fournir dans le cadre de la déclaration en mairie de tout prélèvement, puits ou forage réalisés à des fins d'usage domestique de l'eau.
Arrêté n° 28 du 17 décembre 2008
Arrêté du 17 décembre 2008 relatif au contrôle des installations privatives de distribution d'eau potable, des ouvrages de prélèvement, puits et forages et des ...
Arrêté du 17 décembre 2008
Arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significativ...
Arrêté n° 6 du 17 décembre 2008
Arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significativ...
Arrêté du 17 décembre 2008
Relatif au contrôle des installations privatives de distribution d'eau potable, des ouvrages de prélèvement, puits et forages et des ouvrages de récupération de...
Directive CEE n° 2008/105/CE du 16 décembre 2008
Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau, modifiant et abrogeant le...
Arrêté n° 91 du 15 décembre 2008
Arrêté du 15 décembre 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques