Parc naturel - Réserve - Natura 2000 - Site protégé
2220 textes de loi et decrets
Arrêté du 17 octobre 2008
Portant désignation du site Natura 2000 pelouses, fourrés et forêts de Larran, du pied du Mulet et de la montagne de Chabre (zone spéciale de conservation).
Arrêté n° 1 du 17 octobre 2008
Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Argenton (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 17 octobre 2008
Portant désignation des sites Natura 2000 vallée de l'Argenton, vallée du Magot, forêt et pelouses de Lussac et vallée de la Gartempe.
Arrêté n° 20 du 17 octobre 2008
Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 plateau Gavot (zone spéciale de conservation)
Décret n° 1 du 9 octobre 2008
Décret du 9 octobre 2008 portant prolongation du classement du parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée
Décret du 9 octobre 2008
Portant prolongation du classement du parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée.
Arrêté du 6 octobre 2008
Portant désignation du préfet coordonnateur de la procédure de création de la réserve naturelle nationale des gorges de l'Ardèche.
Décision administrative n° 297931 du 3 octobre 2008
Décision N°297931 du Conseil d’Etat du 3 octobre 2008, suite à la séance du 26 septembre 2008 de l’assemblée du contentieux sur le rapport de la 6ème sous-secti...
Décret n° 2008-977 du 18 septembre 2008
Décret n° 2008-977 Portant création de la réserve naturelle nationale de l'astroblème de Rochechouart-Chassenon (Haute-Vienne et Charente) (rectificatif).
Décret n° 2008-977 du 18 septembre 2008
Décret n° 2008-977 Portant création de la réserve naturelle nationale de l'astroblème de Rochechouart-Chassenon (Haute-Vienne et Charente).
Arrêté n° 15 du 17 septembre 2008
Arrêté du 17 septembre 2008 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Site des Grivaldes » (zone spéciale de conservation)
Décret n° 2 du 9 septembre 2008
Décret du 9 septembre 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Vercors (région Rhône-Alpes)
Décret du 9 septembre 2008
Portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Vercors (région Rhône-Alpes).
Décret du 21 août 2008
Portant classement d'un site.
Décret du 30 juillet 2008
Portant classement du parc naturel régional du Vexin français (région Ile-de-France).
Décret du 30 juillet 2008
Portant classement du parc naturel régional du massif des Bauges.
Décret n° 3 du 30 juillet 2008
Décret du 30 juillet 2008 portant classement du parc naturel régional du Vexin français (région Ile-de-France)
Décret n° 8 du 30 juillet 2008
Décret du 30 juillet 2008 portant classement du parc naturel régional du massif des Bauges
Décret du 22 juillet 2008
Portant prolongation du classement du parc naturel régional de la Brenne (région Centre), du parc naturel régional du Haut-Jura (régions Franche-Comté et Rhône-...
Décret n° 3 du 22 juillet 2008
Décret du 22 juillet 2008 portant prolongation du classement du parc naturel régional de la Brenne (région Centre)
Décret n° 4 du 22 juillet 2008
Décret du 22 juillet 2008 portant prolongation du classement du parc naturel régional du Haut-Jura (régions Franche-Comté et Rhône-Alpes)
Arrêté du 22 juillet 2008
Portant création d'un comité technique paritaire central auprès du directeur de l'Agence des aires marines protégées et du directeur de Parcs nationaux de Franc...
Arrêté du 3 juillet 2008
Modifiant l'arrêté du 20 avril 2007 fixant le plafond de l'indemnité pouvant être allouée aux présidents des conseils d'administration des établissements public...
Décret n° 2008-623 du 27 juin 2008
Décret n° 2008-623 Portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Morvan (région Bourgogne).