Parc naturel - Réserve - Natura 2000 - Site protégé

2220 textes de loi et decrets

2220 texte(s)Page 93/93

Décret du 3 décembre 1980

Décret n°80-993 du 3 décembre 1980 PORTANT CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DE LA TRUCHERE (SAONE-ET-LOIRE). (DELIMITATION.REGLEMENTATION.GESTION)

Décret n°80-847 du 23 octobre 1980 RESERVE NATURELLE DU PINAIL (VIENNE):

Décret n°80-716 du 10 septembre 1980 CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DU LAC DE GRAND-LIEU (LOIRE-ATLANTIQUE)

Décret n°80-708 du 10 septembre 1980 PORTANT CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DE LA GROTTE DE HAUTECOURT (AIN)

Arrêté du 25 août 1980 COMITE CONSULTATIF DE LA RESERVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE (ARDECHE ET GARD)

Arrêté du 17 avril 1980 CONSTITUTION DU COMITE CONSULTATIF DE LA RESERVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE

Décret n°80-287 du 16 avril 1980 PORTANT CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DU LAC DE REMORAY (DOUBS)

Décret n°80-136 du 31 janvier 1980 PORTANT CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DE LILLEAU-DES-NIGES (CHARENTE-MARITIME)

Décret n°80-135 du 30 janvier 1980 CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DU PINAIL (VIENNE)

Décret n°80-74 du 17 janvier 1980 PORTANT CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DU DOMAINE DE BEAUGUILLOT (MANCHE)

Décret n°80-97 du 17 janvier 1980 CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DITE DU DELTA DE LA DRANSE (HAUTE-SAVOIE)

Décret n° 80-27 du 14 janvier 1980 portant création de la réserve naturelle des gorges de l'Ardèche (Ardèche et Gard)