Décret n° 2 du 9 septembre 2008

Article 1 Le classement du parc naturel régional du Vercors est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret : Dans le département de l'Isère, sur la totalité des territoires des communes de : Auberives-en-Royans, Autrans, Beauvoir-en-Royans, Château-Bernard, Châtelus, Chichilianne, Choranche, Clelles, Cognin-les-Gorges, Corrençon-en-Vercors, Engins, Gresse-en-Vercors, Izeron, Lans-en-Vercors, La Rivière, Le Gua, Le Percy, Malleval-en-Vercors, Méaudre, Miribel-Lanchâtre, Monestier-du-Percy, Montaud, Pont-en-Royans, Presles, Rencurel, Rovon, Saint-Andéol, Saint-André-en-Royans, Saint-Gervais, Saint-Guillaume, Saint-Just-de-Claix, Saint-Martin-de-Clelles, Saint-Michel-les-Portes, Saint-Nizier-du-Moucherotte, Saint-Paul-lès-Monestier, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Pierre-de-Chérennes, Saint-Romans, Villard-de-Lans. Et sur une partie des territoires des communes de : Claix, Fontaine, Noyarey, Sassenage, Saint-Quentin-sur-Isère, Seyssins, Seyssinet-Pariset, Varces-Allières-et-Risset, Veurey-Voroize. Dans le département de la Drôme, sur la totalité des territoires des communes de : Beaufort-sur-Gervanne, Bouvante, Chamaloc, Châtillon-en-Diois, Combovin, Die, Echevis, Gigors-et-Lozeron, Glandage, La Chapelle-en-Vercors, La Motte-Fanjas, Laval-d'Aix, Le Chaffal, Léoncel, Lus-la-Croix-Haute, Marignac, Omblèze, Oriol-en-Royans, Plan-de-Baix, Ponet-et-Saint-Auban, Rochechinard, Romeyer, Saint-Agnan-en-Vercors, Saint-Andéol-en-Quint, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Julien-en-Quint, Saint-Julien-en-Vercors, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Martin-en-Vercors, Saint-Martin-le-Colonel, Saint-Nazaire-en-Royans, Saint-Thomas-en-Royans, Sainte-Croix, Sainte-Eulalie-en-Royans, Treschenu-Creyers, Vachères-en-Quint, Vassieux-en-Vercors. Article 2 La charte du parc naturel régional du Vercors, approuvée par le conseil régional de Rhône-Alpes le 10 avril 2008, est adoptée par le présent décret, auquel elle est annexée (1). Article 3 Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et la secrétaire d'Etat chargée de l'écologie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.