Eaux - Effluent - Pollution - Qualité
1780 textes de loi et decrets
Avis du 30 novembre 2009
Avis de la Commission européenne du 30 novembre 2009 concernant le projet de modification des rejets d'effluents radioactifs de la station de traitement des eff...
Arrêté n° 77 du 30 novembre 2009
Arrêté du 30 novembre 2009 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)
Arrêté n° 76 du 30 novembre 2009
Arrêté du 30 novembre 2009 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)
Arrêté du 27 novembre 2009
Arrêté du 27 novembre 2009 portant approbation des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux des parties françaises des districts hydrographiques ...
Arrêté n° 53 du 27 novembre 2009
Arrêté du 27 novembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Arrêté n° 49 du 24 novembre 2009
Arrêté du 24 novembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des services d'eau et d'assainissement (n° 2147)
Arrêté du 23 novembre 2009
Arrêté du 23 novembre 2009 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de Guyane et arrêtant le programme pluriannuel...
Arrêté n° 8 du 20 novembre 2009
Arrêté du 20 novembre 2009 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normand...
Arrêté du 20 novembre 2009
Arrêté du 20 novembre 2009 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluri...
Arrêté du 20 novembre 2009
Arrêté du 20 novembre 2009 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normand...
Arrêté n° 59 du 12 novembre 2009
Arrêté du 12 novembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Arrêté du 12 novembre 2009
Arrêté du 12 novembre 2009 établissant la liste des substances définies à l'article R. 213-48-13 du code de l'environnement relatif à la redevance pour pollutio...
Arrêté n° 51 du 27 octobre 2009
Arrêté du 27 octobre 2009 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)
Arrêté n° 66 du 26 octobre 2009
Arrêté du 26 octobre 2009 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
Arrêté du 22 octobre 2009
Arrêté du 22 octobre 2009 portant approbation du compte de clôture de l'Etablissement public chargé de l'aménagement des rives de l'étang de Berre
Directive CEE n° 2009/123/CE du 21 octobre 2009
Directive 2009/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 modifiant la directive 2005/35/CE relative à la pollution causée par les navires et...
Décret n° 2009-1264 du 20 octobre 2009
Décret n° 2009-1264 du 20 octobre 2009 relatif aux modalités de calcul, de déclaration et d'affectation de la redevance pour pollutions diffuses
Avis n° 2009-40 du 16 octobre 2009
Avis relatif à la délibération n° 2009-40 du 16 octobre 2009 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Avis n° 09-A-023 du 16 octobre 2009
Avis relatif à la délibération n° 09-A-023 du 16 octobre 2009 de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Avis n° 09-148 du 15 octobre 2009
Avis relatif à la délibération n° 09-148 du 15 octobre 2009 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Avis n° 09-148 du 15 octobre 2009
Avis relatif à la délibération n° 09-148 du 15 octobre 2009 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne (rectificatif)
Décision CEE n° 2009/753/CE du 12 octobre 2009
Décision 2009/753/CE de la Commission du 12 octobre 2009 modifiant la décision 2006/1013/CE de la Commission accordant à l'Allemagne une dérogation demandée en ...
Avis n° 2009/38 du 9 octobre 2009
Avis relatif à la délibération n° 2009/38 du 9 octobre 2009 de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Loi n° 2009-1186 du 7 octobre 2009
Loi n° 2009-1186 du 7 octobre 2009 autorisant l'approbation du protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) de la Méditerranée