Eaux - Effluent - Pollution - Qualité
1780 textes de loi et decrets
Avis du 13 mars 2014
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Arrêté du 4 mars 2014
Arrêté du 4 mars 2014 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0414 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2014 fixant les limites de rejets dans...
Arrêté du 4 mars 2014
Arrêté du 4 mars 2014 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0416 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2014 fixant les limites de rejets dans...
Décision CEE n° 2014/112/UE du 27 février 2014
Décision d’exécution de la Commission du 27 février 2014 accordant à l’Irlande une dérogation demandée en application de la directive 91/676/CEE du Conseil conc...
Arrêté n° 54 du 24 février 2014
Arrêté du 24 février 2014 portant nomination au Comité national de l'eau
Arrêté n° 14 du 18 février 2014
Arrêté du 18 février 2014 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « surveillance et sauvetage aquatiqu...
Avis du 6 février 2014
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Arrêté n° 21 du 28 janvier 2014
Arrêté du 28 janvier 2014 portant autorisation exceptionnelle au titre de l'article L. 146-8 du code de l'urbanisme en vue de la création de la station d'épurat...
Avis du 16 janvier 2014
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Avis du 9 janvier 2014
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Avis du 27 décembre 2013
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Arrêté n° 69 du 23 décembre 2013
Arrêté du 23 décembre 2013 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à poursuivre les rejets d'effluents liquides et gazeux, ...
Avis du 22 décembre 2013
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Avis du 21 décembre 2013
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Arrêté n° 91 du 18 décembre 2013
Arrêté du 18 décembre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Décision CEE n° 2013/790/UE du 13 décembre 2013
Décision du Conseil du 13 décembre 2013 portant acceptation, au nom de l'Union européenne, de l'amendement des articles 25 et 26 de la convention sur la protect...
Arrêté n° 27 du 11 décembre 2013
Arrêté du 11 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 fixant les taux des primes allouées aux personnels techniques et administratifs de l'Office n...
Avis du 7 décembre 2013
Avis relatif a l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques etfiches techniques correspondantes
Arrêté du 3 décembre 2013
Arrêté du 3 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2013 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'e...
Arrêté du 2 décembre 2013
Arrêté du 2 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 2 mai 2007 relatif aux rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assain...
Arrêté n° 26 du 2 décembre 2013
Arrêté du 2 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 2 mai 2007 relatif aux rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assain...
Arrêté du 22 novembre 2013
Arrêté du 22 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l...
Arrêté n° 69 du 15 novembre 2013
Arrêté du 15 novembre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Arrêté n° 60 du 4 novembre 2013
Arrêté du 4 novembre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques