BTP - Bâtiment - Génie civil - Construction - HQE
546 textes de loi et decrets
Arrêté du 10 juillet 2000
Portant homologation d’engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 5 juillet 2000
Portant homologation d’engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Décret n° 2000-613 du 3 juillet 2000
Relatif à la protection des acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites.
Arrêté du 22 juin 2000
Portant homologation d’engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 15 mai 2000
Portant homologation d’engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 17 avril 2000
Portant homologation d’engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 10 avril 2000
Portant homologation d’engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 20 mars 2000
Portant homologation d’engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 7 mars 2000
Portant homologation d’engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Circulaire du 15 février 2000
Relative à la planification de la gestion des déchets de chantier du bâtiment et des travaux publics (BTP) (BO/MATE N° 2000-03 du 20/03/00).
Arrêté du 7 février 2000
Portant homologation d’engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 4 février 2000
Portant homologation d’engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 15 novembre 1999
Portant homologation d’engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Loi n° 99-471 du 8 juin 1999
Tendant à protéger les acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites et autres insectes xylophages.
Arrêté du 8 février 1999
Arrêtés portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 1 février 1999
Arrêtés portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 15 décembre 1998
Arrêtés portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore).
Arrêté du 30 juin 1997
Relatif aux prescriptions technique de la rubrique 2524 : Minéraux naturels ou artificiels tels que le granit, l'ardoise, le verre, etc (Ateliers de taillage, s...
Arrêté du 30 juin 1997
Relatif aux prescriptions technique de la rubrique 2522 : Matériel vibrant (emploi de) pour la fabrication de matériaux tels que béton, agglomérés...
Arrêté du 30 juin 1997
Relatif aux prescriptions technique de la rubrique 2521 : Enrobage au bitume de matériaux routiers (centrales) à froid.
Arrêté du 30 juin 1997
Relatif aux prescriptions technique de la rubrique 2517 : Station de transit de produits minéraux solides à l'exclusion de ceux visés par d'autres rubriques.
Arrêté du 30 juin 1997
Relatif aux prescriptions technique de la rubrique 2516 : Station de transit de produits minéraux pulvérulents non ensachés tels que ciments, plâtres, chaux, sa...
Arrêté du 29 mai 1997
Relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la catégorie dite "à risque normal" telle que définie par le...
Circulaire n° 97-15 du 9 janvier 1997
Relative à l’élimination des déchets d’amiante-ciment générés lors des travaux de réhabilitation et de démolition du bâtiment et des travaux publics, des produi...