Parc naturel - Réserve - Natura 2000 - Site protégé
2220 textes de loi et decrets
Décret du 22 février 2001
Portant classement de sites.
Décret du 6 février 2001
Portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Pilat (région Rhône-Alpes).
Arrêté du 17 janvier 2001
Modifiant l’arrêté du 23 janvier 1995 relatif à la mise à l’étude d’une directive de protection et de mise en valeur des paysages des Alpilles.
Décret du 26 décembre 2000
Portant classement de sites.
Décret du 11 décembre 2000
Portant création de la réserve naturelle des Tre Padule de Suartone (Corse-du-Sud).
Arrêté du 8 décembre 2000
Portant nomination du directeur de l’Etablissement public chargé du Parc national de la Vanoise.
Décret du 6 décembre 2000
Portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Volcans d’Auvergne (région Auvergne).
Décret du 6 décembre 2000
Portant déclassement de parties du domaine privé des communes de Bonneval-sur-Arc et Val-d’Isère (Savoie) classées en réserves naturelles.
Décret du 26 septembre 2000
Portant classement d’un site.
Décret n° 2000-692 du 17 juillet 2000
Portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Landes de Gascogne (région Aquitaine).
Décret du 9 mai 2000
Portant création de la réserve naturelle de l’étang de la Horre (Aube et Haute-Marne).
Décret du 6 avril 2000
Portant classement d’un site.
Décret du 24 mars 2000
Portant classement d’un site.
Décret n° 2000-281 du 24 mars 2000
Portant classement du parc naturel régional des caps et marais d’Opale (région Nord - Pas-de-Calais).
Décret du 22 mars 2000
Portant classement d’un site.
Décret du 10 mars 2000
Portant classement d’un site.
Décret n° 7 du 30 décembre 1999
Décret n° 99-1222 du 30 décembre 1999 relatif à la revalorisation de la base mensuelle de calcul des prestations familiales à compter du 1er janvier 2000
Décret du 21 décembre 1999
Portant création de la réserve naturelle de la Roche écrite (Réunion).
Décret du 1 octobre 1999
Portant classement du parc naturel régional des Causses du Quercy (région Midi-Pyrennées).
Décret du 23 septembre 1999
Portant création de la réserve naturelle des Bouches de Bonifacio (département de la Corse-du-Sud).
Circulaire du 15 juillet 1999
Relative aux recommandations sur l’utilisation de l’inventaire ZNIEFF pour l’identification des zones humides (texte non paru au Journal officiel).
Décret n° 99-594 du 13 juillet 1999
Portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Haut-Languedoc (régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon).
Arrêté du 9 juillet 1999
Modifiant l’arrêté du 11 septembre 1979 relatif aux autorisations exceptionnelles de capture et de prélèvement à des fins scientifiques d’espèces protégées.
Décret n° 99-557 du 2 juillet 1999
Portant création de la réserve naturelle de la baie de l’Aiguillon (Charente-Maritime) (rectificatif).