Parc naturel - Réserve - Natura 2000 - Site protégé
2184 textes de loi et decrets
Décret n° 99-38 du 19 janvier 1999
Portant renouvellement de classement du parc naturel régional de la Haute-Vallée de Chevreuse (région Ile-de-France).
Décret du 3 décembre 1998
Portant classement d'un site.
Arrêté du 27 novembre 1998
Portant classement d'un site.
Décret n° 98-949 du 19 octobre 1998
Modifiant le décret n° 98-741 du 17 août 1998 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Haut-Jura (régions Franche-Comté et Rhône-Alpes).
Décret du 18 septembre 1998
Portant classement d'un site.
Décret n° 98-842 du 15 septembre 1998
Portant création de la réserve naturelle de la tourbière des Dauges (Haute-Vienne).
Décret n° 98-830 du 9 septembre 1998
Portant renouvellement de classement du parc naturel régional de la Brenne (Centre).
Décret n° 98-802 du 3 septembre 1998
Portant création de la réserve naturelle de Saint-Martin (Guadeloupe).
Décret du 28 août 1998
Portant classement d'un site.
Décret du 22 décembre 1980
Décret n°80-1038 du 22 décembre 1980 PORTANT CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DE PASSY (HAUTE-SAVOIE)
Arrêté du 19 décembre 1980
Arrêté du 19 décembre 1980 AGREMENT DE LA CHARTE REVISE DU PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON SUITE A LA DELIBERATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC REGIONAL DE PROVEN...
Arrêté du 10 décembre 1980
Arrêté du 10 décembre 1980 RESERVE NATIONALE DE CHASSE DE CHIZE:REMPLACEMENT DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 23-11-1973 QUI FIXE LE BUT DE CETTE RESERVE (PRODUCTION ...
Décret du 3 décembre 1980
Décret n°80-993 du 3 décembre 1980 PORTANT CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DE LA TRUCHERE (SAONE-ET-LOIRE). (DELIMITATION.REGLEMENTATION.GESTION)
Décret du 23 octobre 1980
Décret n°80-847 du 23 octobre 1980 RESERVE NATURELLE DU PINAIL (VIENNE):
Décret du 10 septembre 1980
Décret n°80-716 du 10 septembre 1980 CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DU LAC DE GRAND-LIEU (LOIRE-ATLANTIQUE)
Décret du 10 septembre 1980
Décret n°80-708 du 10 septembre 1980 PORTANT CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DE LA GROTTE DE HAUTECOURT (AIN)
Arrêté du 25 août 1980
Arrêté du 25 août 1980 COMITE CONSULTATIF DE LA RESERVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE (ARDECHE ET GARD)
Arrêté du 17 avril 1980
Arrêté du 17 avril 1980 CONSTITUTION DU COMITE CONSULTATIF DE LA RESERVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE
Décret du 16 avril 1980
Décret n°80-287 du 16 avril 1980 PORTANT CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DU LAC DE REMORAY (DOUBS)
Décret du 31 janvier 1980
Décret n°80-136 du 31 janvier 1980 PORTANT CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DE LILLEAU-DES-NIGES (CHARENTE-MARITIME)
Décret du 30 janvier 1980
Décret n°80-135 du 30 janvier 1980 CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DU PINAIL (VIENNE)
Décret du 17 janvier 1980
Décret n°80-74 du 17 janvier 1980 PORTANT CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DU DOMAINE DE BEAUGUILLOT (MANCHE)
Décret du 17 janvier 1980
Décret n°80-97 du 17 janvier 1980 CREATION DE LA RESERVE NATURELLE DITE DU DELTA DE LA DRANSE (HAUTE-SAVOIE)
Décret du 14 janvier 1980
Décret n° 80-27 du 14 janvier 1980 portant création de la réserve naturelle des gorges de l'Ardèche (Ardèche et Gard)