Parc naturel - Réserve - Natura 2000 - Site protégé
2220 textes de loi et decrets
Circulaire n° 2104 du 21 novembre 2001
Circulaire DNP/SDEN relative à la procédure de désignation des sites Natura 2000 (texte non paru au JO).
Arrêté du 16 novembre 2001
Relatif à la liste des espèces d’oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000...
Arrêté du 16 novembre 2001
Relatif à la liste des types d’habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conserv...
Décret n° 2001-1031 du 8 novembre 2001
Relatif à la procédure de désignation des sites Natura 2000 et modifiant le code rural.
Arrêté du 18 octobre 2001
Portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l’ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au JO).
Décret du 16 octobre 2001
Portant classement d’un site.
Arrêté du 16 octobre 2001
Portant nomination au conseil d’administration du Parc national du Mercantour.
Décret n° 2001-943 du 8 octobre 2001
Portant création de la réserve naturelle des Coussouls de Crau (Bouches-du-Rhône).
Arrêté du 29 août 2001
Portant nomination (Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros).
Arrêté du 25 juillet 2001
Modifiant l’arrêté du 9 mai 2001 portant nomination au conseil d’administration du Parc national de la Guadeloupe.
Décret du 9 juillet 2001
Portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Vosges du Nord (régions Alsace et Lorraine).
Arrêté du 6 juin 2001
Modifiant l’arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d’administration du Parc national de la Vanoise.
Décret du 6 juin 2001
Portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Brière (région Pays de la Loire).
Arrêté du 6 juin 2001
Portant désignation du représentant de la ministre de l’aménagement du territoire et de l’environnement au comité interministériel des parcs nationaux.
Arrêté du 29 mai 2001
Portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l’ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au JO).
Arrêté du 29 mai 2001
Modifiant l’arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination des membres du conseil d’administration du Parc national de Port-Cros.
Arrêté du 22 mai 2001
Portant nomination au conseil d’administration du Parc national des Cévennes.
Arrêté du 22 mai 2001
Modifiant l’arrêté du 19 février 1999 portant nomination au conseil d’administration du Parc national des Pyrénées occidentales.
Arrêté du 9 mai 2001
Modifiant l’arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d’administration du Parc national du Mercantour, de la Guadeloupe.
Arrêté du 30 avril 2001
Modifiant l’arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc des Ecrins (texte non paru au JO).
Arrêté du 13 avril 2001
Arrêté du 13 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de l'Aigoual et du Lingas (zone spéciale de conservation)
Décret n° 2001-309 du 9 avril 2001
Portant classement du parc naturel régional des monts d’Ardèche (région Rhône-Alpes).
Décret du 4 avril 2001
Portant renouvellement de classement du parc naturel régional des boucles de la Seine normande (région Haute-Normandie).
Décret n° 2001-268 du 26 mars 2001
Portant classement du parc naturel régional de Guyane (région Guyane).