Eaux - Effluent - Pollution - Qualité
1780 textes de loi et decrets
Avis du 11 mai 2011
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Arrêté n° 63 du 10 mai 2011
Arrêté du 10 mai 2011 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)
Décret n° 2011-492 du 5 mai 2011
Décret n° 2011-492 du 5 mai 2011 relatif au plan d'action pour le milieu marin
Arrêté n° 76 du 5 mai 2011
Arrêté du 5 mai 2011 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)
Décret n° 2011-435 du 20 avril 2011
Décret n° 2011-435 du 20 avril 2011 portant publication de la convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollutio...
Arrêté n° 48 du 19 avril 2011
Arrêté du 19 avril 2011 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)
Arrêté n° 49 du 8 avril 2011
Arrêté du 8 avril 2011 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)
Arrêté n° 51 du 6 avril 2011
Arrêté du 6 avril 2011 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)
Arrêté n° 45 du 4 avril 2011
Arrêté du 4 avril 2011 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)
Décret n° 2011-336 du 29 mars 2011
Décret n° 2011-336 du 29 mars 2011 relatif aux redevances des agences de l'eau et aux modalités de déclaration et de recouvrement de certaines de ces redevances
Arrêté n° 76 du 29 mars 2011
Arrêté du 29 mars 2011 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)
Arrêté n° 46 du 28 mars 2011
Arrêté du 28 mars 2011 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)
Arrêté du 17 mars 2011
Arrêté du 17 mars 2011 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la production d'eau chaude sanitaire indirecte, avec stockage et appoint, par un...
Arrêté du 16 mars 2011
Arrêté du 16 mars 2011 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2007 modifié relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour moder...
Décret n° 41 du 7 mars 2011
Décret du 7 mars 2011 portant nomination et titularisation (ponts, eaux et forêts)
Avis du 2 mars 2011
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Arrêté n° 39 du 28 février 2011
Arrêté du 28 février 2011 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)
Décision CEE n° 2011/127/UE du 24 février 2011
Décision 2011/127/UE de la Commission du 24 février 2011 modifiant la décision 2007/697/CE accordant à l’Irlande une dérogation demandée en application de la di...
Arrêté n° 49 du 24 février 2011
Arrêté du 24 février 2011 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Décision CEE n° 2011/128/UE du 24 février 2011
Décision 2011/128/UE de la Commission du 24 février 2011 modifiant la décision 2007/863/CE accordant au Royaume-Uni une dérogation relative à l’Irlande du Nord ...
Décret n° 2011-195 du 21 février 2011
Décret n° 2011-195 du 21 février 2011 relatif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Décret n° 2011-185 du 16 février 2011
Décret n° 2011-185 du 16 février 2011 relatif aux autorisations temporaires de prélèvement en eau
Arrêté du 14 février 2011
Arrêté du 14 février 2011 modifiant l'arrêté du 15 mai 2007 encadrant le montant pluriannuel des dépenses du programme d'intervention des agences de l'eau
Loi n° 1 du 7 février 2011
LOI n° 2011-156 du 7 février 2011 relative à la solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement (1)