BTP - Bâtiment - Génie civil - Construction - HQE
553 textes de loi et decrets
Arrêté du 23 avril 2010
Arrêté du 23 avril 2010 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des systèmes de ventilation naturelle hygroréglable VNR et d...
Accord européen du 28 mars 2010
Avis relatif à l'index national bâtiment tous corps d'état (symbole BT 01)
Décret n° 2010-273 du 15 mars 2010
Décret n° 2010-273 du 15 mars 2010 relatif à l'utilisation du bois dans certaines constructions
Avis du 27 février 2010
Avis relatif à l'arrêté du 16 février 2010 portant application du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié à certains produits de construction faisant l'objet...
Avis du 26 février 2010
Avis relatif à l'index national bâtiment tous corps d'état (symbole BT 01)
Arrêté du 16 février 2010
Arrêté du 16 février 2010 portant application du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié à certains produits de construction faisant l'objet d'une norme harm...
Arrêté du 16 février 2010
Arrêté du 16 février 2010 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2007 portant application aux fenêtres et portes extérieures du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 con...
Arrêté du 16 février 2010
Arrêté du 16 février 2010 modifiant l'arrêté du 27 juin 2006 relatif à l'application des articles R. 112-2 à R. 112-4 du code de la construction et de l'habitat...
Décision CEE n° 2010/84/UE du 9 février 2010
Décision 2010/84/UE de la Commission du 9 février 2010 fixant un nouveau délai pour la soumission des dossiers de certaines substances à examiner dans le cadre ...
Décision CEE n° 2010/81/UE du 9 février 2010
Décision 2010/81/UE de la Commission du 9 février 2010 établissant les classes de caractéristiques de réaction au feu pour certains produits de construction en ...
Décision CEE n° 2010/82/UE du 9 février 2010
Décision 2010/82/UE de la Commission du 9 février 2010 établissant les classes de caractéristiques de réaction au feu pour certains produits de construction en ...
Décision CEE n° 2010/85/UE du 9 février 2010
Décision 2010/85/UE de la Commission du 9 février 2010 établissant les classes de caractéristiques de réaction au feu pour certains produits de construction en ...
Avis du 29 janvier 2010
Avis relatif à l'index national bâtiment tous corps d'état (symbole BT 01)
Arrêté du 7 janvier 2010
Arrêté du 7 janvier 2010 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Coopération et famille
Arrêté du 7 janvier 2010
Arrêté du 7 janvier 2010 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Société anonyme d'habitations à loyer modéré d'...
Avis du 27 décembre 2009
Avis relatif à l'index national bâtiment tous corps d'état (symbole BT 01)
Arrêté du 24 décembre 2009
Arrêté du 24 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 9 février 2004 et relatif à la détermination du montant des garanties financières de remise en état des carrièr...
Décret n° 2009-1542 du 11 décembre 2009
Décret n° 2009-1542 du 11 décembre 2009 modifiant le décret n° 68-376 du 26 avril 1968 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de Normandie, ...
Arrêté du 8 décembre 2009
Arrêté du 8 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 octobre 2006 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant le d...
Avis du 29 novembre 2009
Avis relatif à l'index national bâtiment '' tous corps d'état '' (symbole BT 01)
Décret n° 2009-1438 du 23 novembre 2009
Décret n° 2009-1438 du 23 novembre 2009 relatif à la contribution du locataire au partage des économies de charges issues des travaux d'économie d'énergie réali...
Décret n° 2009-1439 du 23 novembre 2009
Décret n° 2009-1439 du 23 novembre 2009 pris en application de l'article 23-1 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs re...
Arrêté du 23 novembre 2009
Arrêté du 23 novembre 2009 relatif à la contribution du locataire au partage des économies de charges issues des travaux d'économie d'énergie réalisés par un ba...
Arrêté du 23 novembre 2009
Arrêté du 23 novembre 2009 relatif à la contribution du locataire au partage des économies de charges issues des travaux d'économie d'énergie réalisés par un ba...