Arrêté n° 15 du 16 septembre 2026

Article 1 L'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé est ainsi modifié : 1° La ligne trente-deux du neuvième tableau est supprimée ; 2° Aux lignes dix-sept à vingt-quatre du treizième tableau, les mots : « E-TOURNEO COURIER 43 kWh 136 CH attelage » sont remplacés par les mots : « E-TOURNEO COURIER 46 kWh 136 CH attelage » ; 3° Au quinzième tableau, à la ligne vingt-neuf, le mot : « NYABCEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01AA » est remplacé par le mot : « NYVABCEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01AA » ; à la ligne trente, le mot : « NYABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003N01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003N01BA » ; à la ligne trente-et-un, le mot : « NYABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003V01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003V01AA » ; à la ligne trente-deux, le mot : « NYABCEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01AA » est remplacé par le mot : « NYVABCEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01AA » ; à la ligne trente-trois, le mot : « NYABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003V01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003V01BA » ; à la ligne trente-quatre, le mot : « NYABCEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01AA » est remplacé par le mot : « NYVABCEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01AA » ; à la ligne trente-cinq, le mot : « NYABCEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01BA » est remplacé par le mot : « NYVABCEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01BA » ; à la ligne trente-six, le mot : « NYABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01AA » ; à la ligne trente-sept, le mot : « NYABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01BA » ; à la ligne trente-huit, le mot : « NYABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01AA » ; à la ligne trente-neuf, le mot : « NYABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01AA » ; à la ligne quarante, le mot : « NYABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01BA » ; à la ligne quarante-et-une, le mot : « NYACNEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01AA » est remplacé par le mot : « NYVACNEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01AA » ; à la ligne quarante-deux, le mot : « NYABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01BA » ; à la ligne quarante-trois, le mot : « NYACNEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01AA » est remplacé par le mot : « NYVACNEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01AA » ; à la ligne quarante-quatre, le mot : « NYABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01AA » ; à la ligne quarante-cinq, le mot : « NYACNEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01AA » est remplacé par le mot : « NYVACNEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01AA » ; à la ligne quarante-six, le mot : « NYABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01BA » ; à la ligne quarante-sept, le mot : « NYACNEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01BA » est remplacé par le mot : « NYVACNEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01BA » ; à la ligne quarante-huit, le mot : « NYABLEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01AA » ; à la ligne quarante-neuf, le mot : « NYABLEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01BA » ; à la ligne cinquante, le mot : « NYABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003N01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003N01AA » ; à la ligne cinquante-et-une, le mot : « NYABCXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01AA » est remplacé par le mot : « NYVABCXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01AA » ; à la ligne cinquante-deux, le mot : « NYABCXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01AA » est remplacé par le mot : « NYVABCXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01AA » ; à la ligne cinquante-trois, le mot : « NYACNXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01AA » est remplacé par le mot : « NYVACNXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01AA » ; à la ligne cinquante-quatre, le mot : « NYACNXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01AA » est remplacé par le mot : « NYVACNXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01AA » ; 4° A la fin, sont ajoutées les dispositions suivantes : « A compter du 18 septembre 2026 : Marque Modèle Type Variante Version (TVV) DS AUTOMOBILES N°7 KEZKTX-D0C000 DACIA SPRING D04DBEN10EA2B104C0 DS AUTOMOBILES N°7 KEZKVX-D0H000 HYUNDAI IONIQ 3 BJ1F5E12E11A11 HYUNDAI IONIQ 3 BJ1F5E12E11B11 HYUNDAI IONIQ 3 BJ1F5E12E11C11 HYUNDAI IONIQ 3 BJ1A5E22E11C11 HYUNDAI IONIQ 3 BJ1A5E22E11D11 HYUNDAI IONIQ 3 BJ1F5E22E11A11 HYUNDAI IONIQ 3 BJ1F5E22E11B11 HYUNDAI IONIQ 3 BJ1F5E22E11C11 JEEP AVENGER FH11AEA0000A02EAAMN1N5C NISSAN MICRA K15NBEA1CEA7K50400 NISSAN MICRA K15NBEA3CEA8J50400 RENAULT Megane RCBBE2J1EEA8N040C0 RENAULT SCENIC RCBHE2J8EEA6J000C0 RENAULT SCENIC RCBHE2J1EEA9P000C0 RENAULT SCENIC RCBHE2J1EEA8L000C0 RENAULT SCENIC RCBHE2J1EEA9P040C0 RENAULT SCENIC RCBHE2J1EEA8L040C0 RENAULT Renault 5 P01RBEA1CEAAG5E400 RENAULT Renault 5 P01RBEA1CEAAG50400 RENAULT Renault 5 P01RBEA3CEABC50400 VOLKSWAGEN ID.3 NEO 125 KW E1ACXXXXEEJEL1EX2UPE1MH006OONA VOLKSWAGEN ID.3 NEO 125 KW E1ACXXXXEEJEL1EX2UPE1MH006OOSA VOLKSWAGEN ID. Buzz Pure 58 KWH EBAFXXXXEEJEM2AX2N3000SPE1MH003A55N VOLKSWAGEN ID. CROSS 155kW 211ch 52 kWh EHACEDWAMD6X0TPE1TA0010RT01AN VOLKSWAGEN ID.4 PURE 140 KW E24ACXXXXEEJEM2AX2SPE1MH003SA ». Article 2 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.