Protection environnement - Faune - Flore - Nature - Site
1709 textes de loi et decrets
Arrêté n° 1 du 27 février 2009
Arrêté du 27 février 2009 portant modification de l'arrêté du 6 janvier 1999 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de l'Office national de...
Décret n° 56 du 26 février 2009
Décret du 26 février 2009 portant nomination à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature de la directrice de l'eau et de la biodiversi...
Règlement CEE
Rectificatif au règlement (CE) no 811/2008 de la Commission du 13 août 2008 suspendant l'introduction dans la Communauté de spécimens de certaines espèces de fa...
Décret n° 6 du 11 février 2009
Décret n° 2009-150 du 11 février 2009 prorogeant le mandat de membres du Conseil national de la protection de la nature
Décret n° 2009-150 du 11 février 2009
Décret n° 2009-150 du 11 février 2009 prorogeant le mandat de membres du Conseil national de la protection de la nature
Directive CEE n° 2009/7/CE du 10 février 2009
Directive 2009/7/CE de la Commission du 10 février 2009 modifiant les annexes I, II, IV et V de la directive 2000/29/CE du Conseil concernant les mesures de pro...
Arrêté du 27 janvier 2009
Arrêté du 27 janvier 2009 fixant les modalités de surveillance et les conditions de visite de la grotte du Cirque (commune d'Assier, département du Lot)
Arrêté du 19 janvier 2009
Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux limicoles pour 2009
Arrêté du 19 janvier 2009
Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oies pour 2009
Arrêté du 19 janvier 2009
Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau, hormis les limicoles et les oies
Décret n° 2009-45 du 13 janvier 2009
Décret n° 2009-45 du 13 janvier 2009 relatif à l'étiquetage des organismes génétiquement modifiés mis à disposition de tiers à l'occasion d'une utilisation conf...
Décret n° 2008-1566 du 31 décembre 2008
écret n° 2008-1566 du 31 décembre 2008 portant publication de la mesure 2 (2006) - Zone gérée spéciale de l'Antarctique - Désignation et plan de gestion : baie ...
Décret n° 2008-1565 du 31 décembre 2008
Décret n° 2008-1565 du 31 décembre 2008 portant publication de la mesure 3 (2003) - Traité sur l'Antarctique - Rapport final de la XXVIe réunion consultative du...
Avis du 22 décembre 2008
Avis de la Commission européenne du 22 décembre 2008 concernant les projets de rejet d'effluents radioactifs provenant du réacteur de recherche JULES HOROWITZ e...
Règlement CEE n° 1342/2008 du 18 décembre 2008
Règlement (CE) no 1342/2008 du Conseil établissant un plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks et abrogeant le règl...
Arrêté n° 16 du 16 décembre 2008
Arrêté du 16 décembre 2008 ouvrant un registre « variétés de conservation » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées
Décision CEE n° 2009/92/CE du 12 décembre 2008
Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, la liste initiale des sites d'importance communauta...
Directive CEE n° 2009/91/CE du 12 décembre 2008
Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importanc...
Décision CEE n° 2009/93/CE du 12 décembre 2008
Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importanc...
Décision CEE n° 2009/90/CE du 12 décembre 2008
Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une première liste actualisée des sites d'importanc...
Décision CEE n° 2009/96/CE du 12 décembre 2008
Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importanc...
Décision CEE n° 2009/95/CE du 12 décembre 2008
Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importanc...
Décision CEE n° 2009/94/CE du 12 décembre 2008
Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importanc...
Directive CEE n° 2008/113/CE du 8 décembre 2008
Rectificatif à la directive 2008/113/CE de la Commission du 8 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire plusieurs micro-org...