Administratif - Agrément - Politique - Nomination - Contrôle
3543 textes de loi et decrets
Arrêté du 9 décembre 2008
Arrêté du 9 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la ...
Arrêté du 9 décembre 2008
Portant agrément de l'Association pour le développement de la formation transport et techniques d'implémentation et de manutention (AFT-IFTIM) comme organisme d...
Arrêté du 9 décembre 2008
Portant agrément du Bureau de vérifications techniques (BVT) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises d...
Arrêté du 9 décembre 2008
Portant agrément de l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le t...
Arrêté du 9 décembre 2008
Portant agrément de l'Ammoniac agricole comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses.
Arrêté du 9 décembre 2008
Portant agrément du service des essences des armées (DCSEA) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises da...
Directive CEE n° 2008/113/CE du 8 décembre 2008
Rectificatif à la directive 2008/113/CE de la Commission du 8 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire plusieurs micro-org...
Décret n° 2008-1273 du 5 décembre 2008
Décret n° 2008-1273 Relatif au Haut Conseil des biotechnologies.
Arrêté n° 5 du 4 décembre 2008
Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Sèvre Environnement, association de défense de l'environnement, de la qualité de l'air et de l'eau
Arrêté du 4 décembre 2008
Arrêté portant agrément de l'association Ecologie sans frontière
Arrêté du 4 décembre 2008
Arrêté portant agrément de l'Association pour la restauration des migrateurs des bassins Garonne-Dordogne (MIGADO)
Arrêté du 4 décembre 2008
Arrêté du 4 décembre 2008 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (création de la division 335 de son règlement a...
Arrêté du 4 décembre 2008
Arrêté portant agrément de l'association Sèvre Environnement, association de défense de l'environnement, de la qualité de l'air et de l'eau
Arrêté du 4 décembre 2008
Arrêté portant agrément de l'association Union française des centres de sauvegarde de la faune sauvage
Arrêté du 4 décembre 2008
Arrêté portant agrément de l'association Robin des Bois
Arrêté du 4 décembre 2008
Arrêté portant agrément de l'association Mouvement pour les droits et le respect des générations futures
Arrêté du 4 décembre 2008
Arrêté portant agrément de l'association Mouvement pour les droits et le respect des générations futures
Arrêté n° 46 du 2 décembre 2008
Arrêté du 2 décembre 2008 portant nomination (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
Arrêté n° 45 du 2 décembre 2008
Arrêté du 2 décembre 2008 portant nomination (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
Arrêté n° 44 du 1 décembre 2008
Arrêté du 1er décembre 2008 portant nomination (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
Décret n° 2008-1250 du 1 décembre 2008
Décret n° 2008-1250 Portant création du Conseil économique pour le développement durable.
Arrêté n° 43 du 27 novembre 2008
Arrêté du 27 novembre 2008 portant nomination (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
Arrêté n° 42 du 27 novembre 2008
Arrêté du 27 novembre 2008 portant nomination (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
Arrêté du 27 novembre 2008
Fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées à certains comités t...