Arrêté n° 9 du 7 octobre 2024

Article 1 L'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé est complété par les dispositions suivantes : « A compter du 9 octobre 2024 : Marque Modèle Type Variante Version (TVV) ALPINE A290 P01ABEJ1BEA2B50000 ALPINE A290 P01ABEJ7BEA2B50000 AUDI Q4 45 E-TRON FZXBD7PAH1HE1HE1G1Z03RT011A190GAAEM0 AUDI Q4 45 E-TRON FZXBD7PAH1HE1HE1G1Z03RT011A200GAAEM0 AUDI Q4 45 E-TRON FZXBD7PAH1HE1HE1G1Z03RT011A210GAAEM0 AUDI Q4 45 E-TRON FZXBD7PAH1HE1HE1G1Z03RT011B190GAAEM0 AUDI Q4 45 E-TRON FZXBD7PAH1HE1HE1G1Z03RT011B210GAAEM0 CITROEN C3 AIRCROSS CPZYAZ-C0D000 DS DS4 FNZKZZ-A0C001 FORD EXPLORER DRPC1DA1RX5AZAZNBJHAS FORD EXPLORER DRPC2DA4RX5AZAZNBJIAS NISSAN LEAF ZE1AA07 OPEL FRONTERA CMZYAZ-E0D000 VOLKSWAGEN ID. 3 PURE 125 KW E1ACEDCAL1EX2BPE1MH00200A VOLKSWAGEN ID. 3 PRO S 150 KW E1ACEDCAM0AX2DPE1MH002P0A VOLKSWAGEN ID. 3 PRO 150 KW E1ACEDCCM0AX2RPE1MH002P0A VOLKSWAGEN ID. 3 GTX 210 KW E1ACEDFAD7PX2QPE1MP00100A VOLKSWAGEN ID. 3 GTX PERFORMANCE 240 KW E1ACEEWAL1AX2QPE1MP00100A VOLKSWAGEN ID. 3 GTX PERFORMANCE 240 KW E1ACEEWAL1AX2QPE1MP0010MA ». Article 2 A la première ligne, deuxième colonne du septième tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé, les mots : « Alfa Romeo » sont remplacés par les mots : « Alfa Romeo Junior ». A l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023, le mot : « 003Y5LRBVB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 003Y5LRBVb3s5T3X », le mot : « 003Y5LRBJB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 003Y5LRBJb3s5T3X », le mot : « 003Y5LRBKB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 003Y5LRBKb3s5T3X », le mot : « 003Y5LRBLB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 003Y5LRBLb3s5T3X », le mot : « 003Y6LRBFB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 003Y6LRBFb3s5T3X », le mot : « 003Y6LRBKB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 003Y6LRBKb3s5T3X », le mot : « 005Y7CRBFB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 005Y7CRBFb3s5T3X », le mot : « 005Y7CRBKB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 005Y7CRBKb3s5T3X », le mot : « 005Y7CRPGB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 005Y7CRPGb3s5T3X », le mot : « 005Y7CRPJB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 005Y7CRPJb3s5T3X ». Article 3 Le directeur général des entreprises et la directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.