Arrêté n° 41 du 15 avril 2024

Article 1 L'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé est complété par les dispositions suivantes : « A compter du 17 avril 2024 : Marque Modèle Type Variante Version (TVV) HYUNDAI KONA SX2EF5E22E11CY1 LANCIA Ypsilon UHZKWZ-M0R000 LANCIA Ypsilon UHZKWZ-M0V000 OPEL CORSA UHZKWZ-Y0R000 PEUGEOT 5008 KCZKZX-H0E000 RENAULT MEGANE RCBBE2J1EEA4H000B0 RENAULT MEGANE RCBBE2J1EEA5F000B0 RENAULT MEGANE RCBBE2J2EEA4G000B0 TESLA Model Y LR RWD 003Y5LRBVB3S5T3X ». Article 2 A l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023, le mot : « ABEBJCL1LX2C0PE1MH002N01AA » est remplacé par le mot : « NYABEBJCL1LX2C0PE1MH002N01AA », le mot : « ABEBJCL1LX2C0PE1MH002V01AA » est remplacé par le mot : « NYABEBJCL1LX2C0PE1MH002V01AA », le mot : « ABEDFAD7PX2O0PE1MP001N01AA » est remplacé par le mot : « NYABEDFAD7PX2O0PE1MP001N01AA », le mot : « ABEDFAD7PX2O0PE1MP001N01CA » est remplacé par le mot : « NYABEDFAD7PX2O0PE1MP001N01CA », le mot : « ABEDFAD7PX2O0PE1MP001V01AA » est remplacé par le mot : « NYABEDFAD7PX2O0PE1MP001V01AA », le mot : « ABEDFAD7PX2O0PE1MP001V01CA » est remplacé par le mot : « NYABEDFAD7PX2O0PE1MP001V01CA », le mot : « ACEBJCL1LX2C0PE1MH002N01AA » est remplacé par le mot : « NYACEBJCL1LX2C0PE1MH002N01AA », le mot : « ACEBJCL1LX2C0PE1MH002V01AA » est remplacé par le mot : « NYACEBJCL1LX2C0PE1MH002V01AA », le mot : « ACEDFAD7PX2O0PE1MP001N01AA » est remplacé par le mot : « NYACEDFAD7PX2O0PE1MP001N01AA », le mot : « ACEDFAD7PX2O0PE1MP001N01CA » est remplacé par le mot : « NYACEDFAD7PX2O0PE1MP001N01CA », le mot : « ACEDFAD7PX2O0PE1MP001V01AA » est remplacé par le mot : « NYACEDFAD7PX2O0PE1MP001V01AA », le mot : « ACEDFAD7PX2O0PE1MP001V01CA » est remplacé par le mot : « NYACEDFAD7PX2O0PE1MP001V01CA », le mot : « ACX1EDD7PX1D0AE2G1Z02N01AA » est remplacé par le mot : « NYACX1EDD7PX1D0AE2G1Z02N01AA ». Article 3 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.