Arrêté n° 15 du 3 décembre 2025

Article 1 L'article 1 er de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé est ainsi modifié : 1° Au premier tableau, à la ligne douze, les mots : « Alfa Romeo » sont remplacés par les mots : « JUNIOR » ; aux lignes treize et quatorze, les mots : « Alfa Romeo Junior » sont remplacés par les mots : « JUNIOR » ; aux lignes cent-quatre-vingt-treize et cent-quatre-vingt-quatorze, les mots : « E-C4 » sont remplacés par les mots : « E-C4 X » ; à la ligne deux-cent-douze, le mot : « C3 » est remplacé par les mots : « E-C3 AIRCROSS » ; aux lignes trois-cent-quarante et trois-cent-quarte et un, les mots : « Abarth 600 » sont remplacés par le mot : « 600 » ; à la ligne trois-cent-soixante-neuf, les mots : « CLASSE EQA » sont remplacés par les mots : « CLASSE EQA 205 + » ; aux lignes trois-cent-soixante-dix et trois-cent-soixante et onze, les mots : « CLASSE EQB » sont remplacés par les mots : « EQB 250 + 5 Places » ; aux lignes trois-cent-soixante-douze et trois-cent-soixante-treize, les mots : « CLASSE EQB » sont remplacés par les mots : « EQB 250 + 7 Places » ; à la ligne quatre-cent-dix-sept, le mot : « OV24 » est remplacé par le mot : « FRONTERA » ; 2° Au deuxième tableau, à la ligne vingt-et-un, les mots : « CLASSE EQA » sont remplacés par les mots : « EQA 250 + » ; à la ligne vingt-deux, les mots : « CLASSE EQB » sont remplacés par les mots : « EQB 250 + 7 Places » ; 3° Au troisième tableau, à la deuxième ligne, les mots : « ë-C4x » sont remplacés par les mots : « E-C4 X » ; 4° Au septième tableau, à la sixième ligne, le mot : « SZF5E12E11AZ1 » est remplacé par le mot : « SZ1EF5E12E11AZ1 » ; à la septième ligne, le mot : « SZF5E12E11BZ1 » est remplacé par le mot : « SZ1EF5E12E11BZ1 » ; à la huitième ligne, le mot : « SZF5E22E11AZ1 » est remplacé par le mot : « SZ1EF5E22E11AZ1 » ; à la neuvième ligne, le mot : « SZF5E22E11BY1 » est remplacé par le mot : « SZ1EF5E22E11BY1 » ; à la dixième ligne, le mot : « SZF5E22E11BZ1 » est remplacé par le mot : « SZ1EF5E22E11BZ1 » ; à la ligne vingt-six, les mots : « Modele Y » sont remplacés par les mots : « Model Y » ; 5° A la fin, sont ajoutées les dispositions suivantes : « A compter du 5 décembre 2025 : « Marque Modèle Type Variante Version (TVV) MITSUBISHI Eclipse Cross RCBHE2J1EEA7L00KB0 NISSAN LEAF ZE2AA01 SKODA Elroq 85x NYABLX1EDD7PX1P0AE2G1Z02N01BA SKODA Elroq 85x NYABLX1EDD7PX1P0AE2G1Z02V01BA ». Article 2 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.