Parc naturel - Réserve - Natura 2000 - Site protégé
2220 textes de loi et decrets
Arrêté du 24 décembre 2009
Arrêté du 24 décembre 2009 portant désignation du site Natura 2000 boucles de la Seine amont, coteaux de Saint-Adrien (zone spéciale de conservation)
Décret n° 2009-1567 du 15 décembre 2009
Décret n° 2009-1567 du 15 décembre 2009 portant création de la réserve naturelle nationale des dunes et marais d'Hourtin (département de la Gironde)
Arrêté du 9 décembre 2009
Arrêté du 9 décembre 2009 portant classement d'un site
Arrêté du 9 décembre 2009
Arrêté du 9 décembre 2009 portant révision des zones sensibles dans le bassin Loire-Bretagne
Arrêté du 8 décembre 2009
Arrêté du 8 décembre 2009 portant désignation du site Natura 2000 au droit de l'étang d'Hourtin-Carcans (zone de protection spéciale)
Arrêté du 8 décembre 2009
Arrêté du 8 décembre 2009 portant désignation du site Natura 2000 bassin d'Arcachon et banc d'Arguin (zone de protection spéciale)
Arrêté n° 6 du 4 décembre 2009
Arrêté du 4 décembre 2009 portant désignation du site Natura 2000 montagne de la Clape (zone de protection spéciale)
Arrêté du 4 décembre 2009
Arrêté du 4 décembre 2009 portant désignation du site Natura 2000 montagne de la Clape (zone de protection spéciale)
Arrêté n° 4 du 26 octobre 2009
Arrêté du 26 octobre 2009 portant désignation du site Natura 2000 Sologne (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 26 octobre 2009
Arrêté du 26 octobre 2009 portant désignation du site Natura 2000 Sologne (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 1 octobre 2009
Arrêté du 1er octobre 2009 modifiant l'arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des artic...
Arrêté du 1 octobre 2009
Arrêté du 1er octobre 2009 portant désignation du préfet coordonnateur de la procédure de création du Parc national entre Champagne et Bourgogne
Décret du 24 septembre 2009
Décret du 24 septembre 2009 portant prolongation du classement du parc naturel régional des Causses du Quercy (région Midi-Pyrénées)
Décret n° 1 du 24 septembre 2009
Décret du 24 septembre 2009 portant prolongation du classement du parc naturel régional des Causses du Quercy (région Midi-Pyrénées)
Avis du 4 septembre 2009
Avis du Comité européen des Régions sur un nouvel élan pour enrayer la diminution de la biodiversité
Décret du 2 septembre 2009
Décret du 2 septembre 2009 portant classement d'un site
Loi n° 2009-967 du 3 août 2009
Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement
Arrêté du 3 juillet 2009
Plusieurs arrêtés en date du 3 juillet 2009 portant désignation de préfets coordonnateurs de sites Natura et de sites d'importance communautaire
Décret n° 2009-754 du 23 juin 2009
Décret n° 2009-754 du 23 juin 2009 portant création de la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures (Var)
Décret n° 4 du 23 juin 2009
Décret n° 2009-754 du 23 juin 2009 portant création de la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures (Var)
Décret n° 2009-614 du 3 juin 2009
Décret n° 2009-614 du 3 juin 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national de la Guadeloupe aux dispositions du code d...
Décret n° 2 du 2 juin 2009
Décret n° 2009-610 du 2 juin 2009 portant prolongation du classement du parc naturel régional de Corse (région de Corse)
Décret n° 2009-610 du 2 juin 2009
Décret n° 2009-610 du 2 juin 2009 portant prolongation du classement du parc naturel régional de Corse (région de Corse)
Décret du 28 mai 2009
Décret du 28 mai 2009 portant classement du parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises (Midi-Pyrénées)