Parc naturel - Réserve - Natura 2000 - Site protégé
2220 textes de loi et decrets
Arrêté du 3 août 2011
Arrêté du 3 août 2011 portant désignation du site Natura 2000 Agriates (zone spéciale de conservation)
Décret n° 2011-912 du 29 juillet 2011
Décret n° 2011-912 du 29 juillet 2011 relatif à l'établissement public pour la gestion de l'eau et de la biodiversité du Marais poitevin
Décret n° 2011-874 du 25 juillet 2011
Décret n° 2011-874 du 25 juillet 2011 portant classement du parc naturel régional du Livradois-Forez (régions Auvergne et Rhône-Alpes)
Décret n° 2011-853 du 19 juillet 2011
Décret n° 2011-853 du 19 juillet 2011 portant création de la réserve naturelle nationale de La Désirade (Guadeloupe)
Décision CEE du 11 juillet 2011
Décision d’exécution de la Commission du 11 juillet 2011 concernant un formulaire d’information pour les sites Natura 2000 [notifiée sous le numéro C(2011) 4892...
Décret n° 2011-816 du 6 juillet 2011
Décret n° 2011-816 du 6 juillet 2011 portant prorogation du classement du parc naturel régional Oise-Pays de France (régions Picardie et Ile-de-France)
Décret du 21 juin 2011
Décret du 21 juin 2011 portant classement parmi les sites du département de la Dordogne de l'ensemble formé par le site du Roc Branlant et ses abords, sur le te...
Arrêté du 14 juin 2011
Arrêtés du 14 juin 2011 portant désignation de sites Natura 2000 (zone spéciale de conservation)
Décret n° 2011-654 du 10 juin 2011
Décret n° 2011-654 du 10 juin 2011 modifiant le décret n° 2011-465 du 27 avril 2011 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Gâtinais fr...
Arrêté du 7 juin 2011
Arrêté du 7 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 dunes modernes du littoral landais de Capbreton à Tarnos (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 7 juin 2011
Arrêtés du 7 juin 2011 portant désignation de site Natura 2000 (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 7 juin 2011
Arrêté du 7 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 Bec d'Allier (zone spéciale de conservation)
Décret du 25 mai 2011
Décret du 25 mai 2011 portant suppression d'une zone de protection aux abords du château de la Piscine, sur le territoire de la commune de Montpellier dans le d...
Décret du 25 mai 2011
Décret du 25 mai 2011 portant classement d'un site
Décision CEE n° 2011/646/UE du 23 mai 2011
Décision 2011/646/UE du Conseil du 23 mai 2011 relative à la conclusion, au nom de l’Union européenne, de l’accord sur la protection et le développement durable...
Décret n° 2011-465 du 27 avril 2011
Décret n° 2011-465 du 27 avril 2011 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Gâtinais français (région Ile-de-France)
Décret n° 2011-437 du 20 avril 2011
Décret n° 2011-437 du 20 avril 2011 portant publication de la Mesure 8 (2008) - Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 135, péninsule North-East Bailey,...
Décret n° 2011-439 du 20 avril 2011
Décret n° 2011-439 du 20 avril 2011 portant extension et modification de la réserve naturelle nationale des sites géologiques du département de l'Essonne
Décret n° 11 du 20 avril 2011
Décret n° 2011-439 du 20 avril 2011 portant extension et modification de la réserve naturelle nationale des sites géologiques du département de l'Essonne
Décret du 1 avril 2011
Décret du 1er avril 2011 portant classement de l'île d'Oléron parmi les sites du département de la Charente-Maritime, sur le territoire des communes de La Brée-...
Décret n° 2011-360 du 1 avril 2011
Décret n° 2011-360 du 1er avril 2011 portant prorogation du classement du parc naturel régional de Brière (région Pays de la Loire)
Décret n° 2011-359 du 1 avril 2011
Décret n° 2011-359 du 1er avril 2011 portant classement du parc naturel régional du Haut-Jura (régions Franche-Comté et Rhône-Alpes)
Arrêté du 25 mars 2011
Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 causse des Blanquets (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 25 mars 2011
Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 Mucchiatana (zone spéciale de conservation)