Décret n° 49 du 14 janvier 2009
Dates
Date
14 janvier 2009
Sortie
14 janvier 2009
JO
16 janvier 2009
Objet
Décret du 14 janvier 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Texte complet
Par décret en date du 14 janvier 2009, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs en qualité de représentants de l'Etat :
1. Sur proposition du ministre chargé de la défense : M. Desbordes (Patrick), directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique de la délégation générale pour l'armement, en remplacement de M. Monvoisin (Dominique).
2. Sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. Fioni (Gabriele), directeur du département « chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable », en remplacement de M. Goutte (Dominique).
