Arrêté n° 21 du 9 janvier 2026

Article 1 Au titre II la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6. « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », dans la section « pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « pieds à restitution d'énergie pour enfant (taille ≤ 21 cm) », la rubrique « Société ÖSSUR France » est créée comme suit : CODE NOMENCLATURE Société ÖSSUR France (ÖSSUR) 2742591 Pied restitution énergie, enfant, ÖSSUR, VARI-FLEX JUNIOR DESCRIPTION Le pied VARI-FLEX JUNIOR est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur avec une pyramide mâle intégrée. VARI-FLEX JUNIOR est composé d'une lame en fibre de verre. Un revêtement esthétique inclus est disponible, en coloris beige ou marron. La chaussette SPECTRA en polyéthylène haute densité (PE UHM) vise à protéger le revêtement et est également incluse. Les spécifications techniques sont les suivantes : - poids du pied : 314 g et 350 g avec la chaussette Spectra et le revêtement esthétique ; - hauteur de talon : 10 mm ; - poids maximal de l'utilisateur : 55 kg. Le pied VARI-FLEX JUNIOR est garanti 2 ans. Le revêtement esthétique 6 mois. La garantie associée ne couvre pas le vol ainsi que les dégâts, les dysfonctionnements et les dommages liés aux chocs, bris, dégradations ou mauvais usage du fait de l'utilisateur ou d'un tiers. L'âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c'est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d'énergie. INDICATION PRISE EN CHARGE Les pieds à restitution d'énergie pour enfant sont indiqués chez les patients ayant une incapacité à marcher à la suite d'une amputation ou d'une agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, à partir du moment où l'enfant commence à courir (code d4552 de la CIF-EA). MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d'une première prescription d'un pied à restitution d'énergie, ou lors du renouvellement avec ou sans changement du type de pied. Le renouvellement est prévu selon la croissance de l'enfant. Les pieds à restitution d'énergie sont garantis pour une durée de deux ans hors revêtement esthétique, et ce dans des conditions normales d'utilisation. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE Références du pied : - Taille 16 : VJB0116R ; VJB0116L ; - Taille 17 : VJB0117R ; VJB0117L ; - Taille 18 : VJB0118R ; VJB0118L ; VJB0218R ; VJB0218L ; - Taille 19 : VJB0119R ; VJB0119L ; VJB0219R ; VJB0219L ; VJB0319R ; VJB0319L ; - Taille 20 : VJB0220R ; VJB0220L ; VJB0320R ; VJB0320L ; VJB0420R ; VJB0420L ; - Taille 21 : VJB0221R ; VJB0221L ; VJB0321R ; VJB0321L ; VJB0421R ; VJB0421L. Références revêtements esthétiques : - Longueur 16 cm : FJS016R ; FJS016L ; FJS016RBR ; FJS016LBR ; - Longueur 17 cm : FJS017R ; FJS017L ; FJS017RBR ; FJS017LBR ; - Longueur 18 cm : FJS018R ; FJS018L ; FJS018RBR ; FJS018LBR ; - Longueur 19 cm : FJS019R ; FJS019L ; FJS019RBR ; FJS019LBR ; - Longueur 20 cm : FJS020R ; FJS020L ; FJS020RBR ; FJS020LBR ; - Longueur 21 cm : FJS021R ; FJS021L ; FJS021RBR ; FJS021LBR. Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2031. Article 2 Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française. Article 3 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.