Arrêté n° 21 du 10 février 2026

Article 1 Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, section A, chapitre III « Adjonctions et variantes opérationnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », paragraphe 6, dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe II », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », la nomenclature du code 2794487 est remplacée comme suit : CODE NOMENCLATURE 2794487 Pied restitution énergie, classe II, OTTO BOCK, TRIAS 1C30 DESCRIPTION Le pied TRIAS 1C30-1 est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est constitué de doubles lames en carbone, d'une lame de base en carbone et d'une pyramide de connexion. L'enveloppe esthétique fournie est disponible en deux coloris : beige ou marron clair Caractéristiques techniques du pied TRIAS 1C30-1 : - tailles disponibles : de 22 à 30 cm, côté droit et côté gauche ; - hauteur de talon : 10 ± 5 mm et 20 ± 5 mm ; - poids du pied : - 235 g pour la taille 22 cm, - 435 g pour la taille 30 cm ; - poids maximal du patient selon la taille du pied : - jusqu'à 80 kg pour la taille 22 cm, - jusqu'à 95 kg pour les tailles 23 et 24 cm, - jusqu'à 110 kg pour les tailles 25 et 26 cm, - jusqu'à 125 kg pour les tailles 27 à 30 cm, L'âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c'est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d'énergie. Le pied à restitution d'énergie TRIAS 1C30-1 est garanti pour une durée de 24 mois, hors revêtement esthétique, et ce dans des conditions normales d'utilisation. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu'en soit l'étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum : - des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), et - des déplacements en dehors de la maison et d'autres bâtiments (d4602 de la CIF). MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d'une première prescription d'un pied à restitution d'énergie, ou lors du renouvellement avec changement du type de pied. Dans le cas du renouvellement du pied à restitution d'énergie à l'identique, la prescription n'est pas restreinte à ce spécialiste. REFERENCES PRISES EN CHARGE Références du pied : - longueur 22 cm : 1C30-1=N22-1-P/0 ; 1C30-1=N22-2-P/0 - longueur 23 cm : 1C30-1=N23-1-P/0 ; 1C30-1=N23-2-P/0 ; 1C30-1=N23-3-P/0 - longueur 24 cm : 1C30-1=N24-1-P/0 ; 1C30-1=N24-2-P/0 ; 1C30-1=N24-3-P/0 - longueur 25 cm : 1C30-1=N25-1-P/0 ; 1C30-1=N25-2-P/0 ; 1C30-1=N25-3-P/0 - longueur 26 cm : 1C30-1=N26-1-P/0 ; 1C30-1=N26-2-P/0 ; 1C30-1=N26-3-P/0 - longueur 27 cm : 1C30-1=N27-1-P/0 ; 1C30-1=N27-2-P/0 ; 1C30-1=N27-3-P/0 ; 1C30-1=N27-4-P/0 - longueur 28 cm : 1C30-1=N28-1-P/0 ; 1C30-1=N28-2-P/0 ; 1C30-1=N28-3-P/0 ; 1C30-1=N28-4-P/0 - longueur 29 cm : 1C30-1=N29-1-P/0 ; 1C30-1=N29-2-P/0 ; 1C30-1=N29-3-P/0 - longueur 30 cm : 1C30-1=N30-1-P/0 ; 1C30-1=N30-2-P/0 ; 1C30-1=N30-3-P/0 Références du revêtement : - longueur 22 cm : 2C3-1=L22/15 ; 2C3-1=L22/15S ; 2C3-1=L22/4 ; 2C3-1=L22/4S ; 2C3-1=R22/15 ; 2C3-1=R22/15S ; 2C3-1=R22/4 ; 2C3-1=R22/4S - longueur 23 cm : 2C3-1=L23/15 ; 2C3-1=L23/15S ; 2C3-1=L23/4 ; 2C3-1=L23/4S ; 2C3-1=R23/15 ; 2C3-1=R23/15S ; 2C3-1=R23/4 ; 2C3-1=R23/4S - longueur 24 cm : 2C3-1=L24/15 ; 2C3-1=L24/15S ; 2C3-1=L24/4 ; 2C3-1=L24/4S ; 2C3-1=R24/15 ; 2C3-1=R24/15S ; 2C3-1=R24/4 ; 2C3-1=R24/4S - longueur 25 cm : 2C3-1=L25/15 ; 2C3-1=L25/15S ; 2C3-1=L25/4 ; 2C3-1=L25/4S ; 2C3-1=R25/15 ; 2C3-1=R25/15S ; 2C3-1=R25/4 ; 2C3-1=R25/4S - longueur 26 cm : 2C3-1=L26/15 ; 2C3-1=L26/15S ; 2C3-1=L26/4 ; 2C3-1=L26/4S ; 2C3-1=R26/15 ; 2C3-1=R26/15S ; 2C3-1=R26/4 ; 2C3-1=R26/4S - longueur 27 cm : 2C3-1=L27/15 ; 2C3-1=L27/4 ; 2C3-1=R27/15 ; 2C3-1=R27/4 - longueur 28 cm : 2C3-1=L28/15 ; 2C3-1=L28/4 ; 2C3-1=R28/15 ; 2C3-1=R28/4 - longueur 29 cm : 2C3-1=L29/15 ; 2C3-1=L29/4 ; 2C3-1=R29/15 ; 2C3-1=R29/4 - longueur 30 cm : 2C3-1=L30/15 ; 2C3-1=L30/4 ; 2C3-1=R30/15 ; 2C3-1=R30/4 Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2030. Article 2 Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française. Article 3 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.