Arrêté n° 11 du 9 décembre 2009
Dates
Date
9 décembre 2009
Sortie
9 décembre 2009
JO
19 décembre 2009
Objet
Arrêté du 9 décembre 2009 portant classement d'un site
Texte complet
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 9 décembre 2009, est classé parmi les sites du département de la Haute-Marne l'ensemble formé par la promenade du Cona et le parc des Roches, sur le territoire de la commune de Bourmont (1).
(1) Le texte intégral de cet arrêté et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département de la Haute-Marne et à la mairie de Bourmont.
