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Reglementation

Arrêté n° 11 du 18 août 2026

Dates

Date

18 août 2026

Sortie

18 août 2026

JO

25 août 2026

Objet

Arrêté du 18 août 2026 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

Texte complet

Article 1 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), les variétés de plant de vigne désignées ci-après : Espèce Rubrique Dénomination Synonyme(s) utilisable(s) Couleur de la baie Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice Vigne Variété de cuve Baco noir (1) Baco 1 Noire Institut Français de la Vigne et du Vin (FR) Savvatiano - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR) (1) Variété issue d'hybridation interspécifique. Article 2 Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après : Nouveau(x) responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice Espèce Dénomination Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Vigne Aladin Perdin Artaban Beaugaray Caladoc Calys Coliris Ferradou N Gaminot Granita Lilaro Marselan Muscat cendre Opalor Picarlat Selenor Sirano Vidoc Voltis Alval Exalta Ora Gravesac Institut Français de la Vigne et du Vin (FR) Lakemont Phoenix Article 3 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.