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Reglementation

Arrêté n° 18 du 14 février 2026

Dates

Date

14 février 2026

Sortie

14 février 2026

JO

20 février 2026

Objet

Arrêté du 14 février 2026 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

Texte complet

Article 1 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), les variétés de plant de vigne désignées ci-après : Rubrique Dénomination Synonyme(s) utilisable(s) Couleur de la baie Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice Variété de cuve Bonne Vituaigne - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR) Bouquet 3159 (1) - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR) Bouquet 3160 (1) - Noire Institut Français de la Vigne et du Vin (FR) Bouquet 3176 (1) - Noire Institut Français de la Vigne et du Vin (FR) Bouquet 3179 (1) - Noire Institut Français de la Vigne et du Vin (FR) Bouquet 3196 (1) - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR) Cacaboué - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR) Elaris (1) - Blanche Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Epinou - Noire Institut Français de la Vigne et du Vin (FR) Florisia (1) - Blanche Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Orellis (1) - Blanche Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Serelis (1) - Blanche Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Taranis (1) - Noire Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Valpesia (1) - Noire Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) (1) Variété issue d'hybridation interspécifique. Article 2 Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après : Nouveau responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice Dénomination Star Fruits Diffusion SAS (FR) Sugraeighteen Sugrasixteen Article 3 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.