Arrêté n° 1 du 9 juillet 2019

Article 1 L'article 13 de l'arrêté du 17 mai 2001 susnommé est modifié conformément aux dispositions du présent arrêté. Article 2 I.-Au onzième alinéa, après les mots : « à considérer » sont inséréesles dispositions : « pour les lignes aériennes haute tension » ; II.-Au douzième alinéa, les mots : « et sur les lignes aériennes HT » sont supprimés ; III.-Au vingtième alinéa, les mots : « BT et » sont supprimés ; IV.-Au vingt-et-unième alinéa, les mots : «, sur les lignes aériennes HT » sont supprimés. Article 3 Le vingt-sixième alinéa est remplacé par cinq alinéas ainsi rédigés : « 2° Pour les lignes aériennes BT, les pressions à adopter sont celles des lignes HT prévues au § 2 1° multipliées par : «-0,625 en Zone de Vent Normal pour l'hypothèse A ; «-0,75 en Zone de Vent Fort pour l'hypothèse A ; «-0,75 pour l'hypothèse B. « Dans la zone à haute pression de vent, les pressions à considérer sont les mêmes que dans la zone de vent fort. » Article 4 La directrice de l'énergie est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.