Parc naturel - Réserve - Natura 2000 - Site protégé
2220 textes de loi et decrets
Arrêté du 3 novembre 2005
Portant désignation du site Natura 2000 basses vallées angevines et prairies de la Baumette (zone de protection spéciale).
Arrêté du 3 novembre 2005
Portant désignation du site Natura 2000 basses vallées de la Vienne et de l'Indre (zone de protection spéciale).
Arrêté du 3 novembre 2005
Portant désignation du site Natura 2000 falaises du mont Caume (zone de protection spéciale).
Arrêté du 3 novembre 2005
Portant désignation du site Natura 2000 val d'Allier bourbonnais (zone de protection spéciale).
Arrêté du 3 novembre 2005
Portant désignation du site Natura 2000 monts et Plomb du Cantal (zone de protection spéciale).
Décret du 13 septembre 2005
Portant classement d'un site du département de Seine-et-Marne.
Arrêté du 5 septembre 2005
Portant classement d'un site.
Décret du 24 août 2005
Portant classement d'un site.
Décret n° 2005-1072 du 24 août 2005
Modifiant le décret n° 80-993 du 03 décembre 1980 portant création de la réserve naturelle de la Truchère (Saône-et-Loire).
Arrêté du 21 juillet 2005
Modifiant l'arrêté du 2005-04-14 portant création d'un cantonnement situé sur le littoral de La Londe-les-Maures (département du Var) .
Arrêté du 18 juillet 2005
Portant homologation d'une proposition du Comité national pour les IGP de l'INAO de transmettre à la Commission européenne une demande d'enregistrement d'une in...
Arrêté du 5 juillet 2005
Portant désignation du site Natura 2000 massif du Risoux (zone de protection spéciale).
Arrêté du 5 juillet 2005
Portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire de Loir-et-Cher (zone de protection spéciale).
Arrêté du 5 juillet 2005
Portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire d'Indre-et-Loire (zone de protection spéciale).
Arrêté du 5 juillet 2005
Portant approbation des élections du président et des vice-présidents du conseil d'administration du Parc national des Ecrins.
Arrêté du 5 juillet 2005
Portant désignation du site Natura 2000 prairies du Fouzon (zone de protection spéciale).
Arrêté du 5 juillet 2005
Portant désignation du site Natura 2000 forêts, rochers et étangs du pays de Bitche (zone de protection spéciale).
Arrêté du 5 juillet 2005
Portant désignation du site Natura 2000 massif du Mont-Valier (zone de protection spéciale).
Arrêté du 5 juillet 2005
Portant désignation du site Natura 2000 massif du Mont-d'Or, du Noirmont et du Risol (zone de protection spéciale).
Arrêté du 4 juillet 2005
Portant approbation des élections du président et des vice-présidents du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise.
Arrêté du 4 juillet 2005
Portant approbation des élections du président et des vice-présidents du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros.
Arrêté du 4 juillet 2005
Portant approbation d'élections au conseil d'administration du Parc national des Cévennes.
Décret du 22 juin 2005
Portant classement complémentaire dans la forêt de protection de Fontainebleau de parcelles situées sur le territoire des communes de Barbizon, Bois-le-Roi, Dam...
Arrêté du 30 mai 2005
Portant création d'une zone de protection de biotope en vue du déclassement partiel de la réserve naturelle de la baie de la Canche.