Arrêté n° 46 du 18 décembre 2025

Article 1 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice Lentille CDC Marble University of Saskatchewan (CA) Semences de Provence (FR) CDC Redmoon University of Saskatchewan (CA) Semences de Provence (FR) Article 2 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice Féverole de printemps Pantheon Norddeutsche Pflanzenzucht (DE) Norddeutsche Pflanzenzucht (DE) Pois protéagineux d'hiver Fatal Agri Obtentions SA (FR) - Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Agri Obtentions SA (FR) Fleche Agri Obtentions SA (FR) - Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Agri Obtentions SA (FR) Serenity RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR) Pois protéagineux de printemps Harmonist RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR) Heroic RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR) Lunaris Lemaire Deffontaines (FR) Lemaire Deffontaines (FR) NOS Karma Nordic Seed A/S (DK) Nordic Seed A/S (DK) Ortolan Unisigma (FR) Unisigma (FR) Pulsion Agri Obtentions SA (FR) - Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Agri Obtentions SA (FR) Article 3 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice Pois protéagineux d'hiver Astrolab Agri Obtentions SA (FR) - Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Agri Obtentions SA (FR) Pois protéagineux de printemps KWS Primoram KWS Momont Recherche SARL (FR) KWS Momont SAS (FR) Article 4 Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2026, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après : Féverole d'hiver : Diva, Irena, Nebraska. Féverole de printemps : Banquise, Nakka. Lupin blanc d'hiver : Orus. Lupin blanc de printemps : Energy, Figaro, Sulimo. Pois protéagineux d'hiver : Comanche, Flokon, Furious, Joker, Myster. Pois protéagineux de printemps : Astronaute, Galactic, Hardy, Karpate, Kayanne, LG Auris, Mowgli, Mythic, Poseidon. Article 5 Est prolongée, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2026, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), les variétés désignées ci-après : Lentille : Anicia, Flora, Rosana. Pois-chiche : Flamenco, Lambada, Twist. Article 6 Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après : Féverole d'hiver : Olan, Organdi. Féverole de printemps : Trumpet. Pois protéagineux de printemps : Angelus, Equinox, KWS Annagram, LG Ibiza, Panache. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028. Article 7 Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), à échéance du 31 décembre 2025, les variétés de Pois-chiche : Eldorado, Elvar. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028. Article 8 Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2025, la variété de Pois protéagineux d'hiver : Fertilus. Article 9 Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour la variété désignée ci-après : Nouveau(x) responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice Espèce Dénomination Nordic Seed A/S (DK) Pois protéagineux de printemps Greenway Article 10 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.