Arrêté n° 43 du 6 octobre 2014

Article 1 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice Soja ES Gladiator. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR). ES Navigator. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR). RGT Shouna. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR). RGT Speeda. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR). Tournesol ES Monalisa. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR). ES Mystica. Soltis (FR). Euralis Semences (FR). LG5485. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR). LG5524HO (2). Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR). LG5626HO. (2) Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR). LG5679. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR). Melvil. RAGT Semences (FR). RAGT 2n (FR). P64LL92. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR). RGT Gazell. RAGT Semences (FR). RAGT 2n (FR). RGT Holly. RAGT Czech s.r.o. (CZ). RAGT 2n (FR). RGT Llago. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR). RGT Llucy. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR). SY Flamenco. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR). SY Ingenio (1) (2). Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR). SY Virtuoso (2). Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR). (1) Variété tolérante à un herbicide de la famille des imidazolinones. (2) Variété à haute teneur en acide oléique. Article 2 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice Soja Tiguan. Agroscope Changins Wadenswil (CH). DSP SA (CH). Tournesol Bavaria CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR). ES Romantic. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR). ESH2054. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR). Estrada. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR). Flodik. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR). Hysun204. ADVANTA SEMILLAS SAIC (AR). Advanta Seeds International (FR). Hysun271. ADVANTA SEMILLAS SAIC (AR). ADVANTA SEMILLAS SAIC (AR). P64LL109. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR). SY Excellio. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR). SY Kupava. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR). Article 3 Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après : - soja : Isidor, Katana, OAC Erin, Shama, Sumatra ; - tournesol : Blizar RM, Cellio, ES Karamba, Kendo, LG5412, LG5655, Prodisol. Article 4 Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après : - soja : Quito, Sarema, Sepia, Sinara ; - tournesol : Aria, Atlansol, Daroca, Dellis, DKF3552, ES Bellamis CL, Fillia, Heliabest, Heliaboss, Heliabut, Heliamax, Kilim, Kindia, Letizia, MAS 91A, Orfevre, PR64A30, PR64A64, PR64G20, Radar, SY Paradi, SY Rolfi, Varna, Zellda. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016. Article 5 Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après : - soja : Falbala, Hanako, Tequila ; - tournesol : Atllas, Calida, Dollina, Iollna, Jullia, Marasca, MAS 89OL, MAS 92OL, MAS 94C, MAS 96OL, MAS 97OL, Nepall, PR64A20, Sallto, Tolkien. Article 6 A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du : - 17 février 1993, pour la variété Printasol ; - 22 février 1996, pour la variété Melody ; - 16 mars 1999, pour la variété Prodisol, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Syngenta Seeds SAS (FR) » sont remplacés par les mots : « Syngenta France SAS (FR) ». Article 7 Dans les arrêtés susvisés du : - 22 février 2001 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Arena PR, Pegasol, Sanluca RM ; - 28 mars 2002 modifié, à l'article 1er, pour la variété Aurasol ; - 10 mars 2003 modifié, à l'article 1er, pour la variété Tekny ; - 15 juillet 2003 modifié, à l'article 1er, pour la variété Salut RM ; - 10 février 2005 modifié, à l'article 1er, pour les variétés NK Armoni, NK Dolbi, NK Rocky ; - 14 mars 2006 modifié, à l'article 1er, pour les variétés NK Countri, NK Delfi, NK Ferti, NK Oktava, Nutrasol ; - 10 mai 2006 modifié, à l'article 1er, pour la variété Pikasol ; - 19 février 2007 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Extrasol, NK Kondi, NK Okanda, Ultrasol ; - 6 mars 2008 modifié, à l'article 1er, pour les variétés DKF2727, DKF2824, NK Sinfoni, NK Singi, NK Stradi ; - 27 novembre 2008 modifié, à l'article 1er, pour la variété DKF3333 ; - 16 juin 2009 modifié, à l'article 1er, pour la variété DKF3819 ; à l'article 2, pour la variété NK Oleas ; - 24 mars 2010 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Kerbel, Kulmine, Opale, Rapala, SY Fertina, SY Listeo, Tutti, à l'article 2, pour la variété Scotti ; - 22 juillet 2011 modifié, à l'article 1er, pour les variétés 86B, SY Valeo ; - 24 avril 2012 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Coryllis, SY Edolna ; à l'article 3, pour les variétés SY Molto, SY Sanbala ; - 8 juillet 2013, à l'article 1er, pour les variétés Jocker, SY Explorer, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Syngenta Seeds SAS (FR) » sont remplacés par les mots : « Syngenta France SAS (FR) ». Article 8 Dans l'arrêté du 8 juillet 2013 susvisé, à l'article 2, le mot : « Hysun 202 CL » est remplacé par le mot : « Hysun202 CL » ; à l'article 7, les mots : « PR 63A85, PR 64A13, PR 64A63 » sont remplacés par les mots : « PR63A85, PR64A13, PR64A63 ». Article 9 Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.