Arrêté n° 37 du 20 décembre 2024

Article 1 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : Espèces Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice Féverole de printemps Yoda. P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE). P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE). Féverole d'hiver Namiby. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR). Newton. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR). Pois protéagineux de printemps Balistic. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR). Gabin. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR). KWS Arkam. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR). KWS Majestam. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR). KWS Telegram. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR). Pralino. Nordic Seed A/S (DK). Nordic Seed A/S (DK). Pois protéagineux d'hiver Biceps. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Fuego. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR). Ruck. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Article 2 Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées (liste C des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après : Espèces Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice Pois protéagineux de printemps Blond de la Planèze. Inconnu. Bouniol Henri (FR). Article 3 Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l'inscription des variétés désignées ci-après : Pois protéagineux de printemps : Kareni. Pois protéagineux d'hiver : Fresnel. Article 4 Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés de pois protéagineux de printemps : Blueman, Brelan. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027. Article 5 Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards », à échéance du 31 décembre 2024, les variétés de pois chiche : Barock, Seckin. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027. Article 6 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.