Arrêté n° 35 du 14 novembre 2023

Article 1 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice Chicorée - Witloof ( endives ), Chicorée à forcer déclaré hybride : type Endive Helios. Hoquet Endives (FR). Hoquet Endives (FR). Lady Marie. Hoquet Endives (FR). Hoquet Endives (FR). Echalote Déesse. SCEA Glidic Arnaud (FR). Innov'Allium (FR). Promesse. SCEA Glidic Arnaud (FR). Innov'Allium (FR). Navet déclaré hybride Hakurei. Mikado Kyowa Seed Co. Ltd. (JP). Vilmorin-Mikado Co., Ltd. (JP). Article 2 Est prolongée sur la liste a, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription des variétés désignées ci-après : - chou cabus déclaré hybride : Neuropa, Septdor ; - courgette déclaré hybride : Ice Ball ; - haricot : type à rames : Carminat ; - haricot : type nain : De Rocquencourt, Hidalgo, Serpedor ; - laitue : Madrilène ; - pois potager : type lisse : Douce Provence ; - tomate déclaré hybride : Bernadine. Article 3 Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après : - carotte : type fourragère : Blanche à collet vert hors terre ; - carotte : type potagère : De Meaux (et son synonyme Longue lisse de Meaux) ; - chou rouge : Tête noire 3 ; - courgette : Verte non coureuse des maraîchers (et ses synonymes Verte des Zenattas, Verte noire maraîchère) ; - fenouil : Doux de Florence ; - haricot : type nain : Saint-Esprit à oeil rouge ; - laitue : Passion blonde à graine blanche (et son synonyme De Trémont) ; - navet : De Milan à forcer à collet rose (et son synonyme De Milan rouge extra-hâtif à chassis). Article 4 Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après : - aubergine déclarée hybride : Marfa ; - carotte déclarée hybride : Natacha, Thera ; - céleri rave déclaré hybride : Siroco ; - chicorée - witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : Harmonie, Hermès, Jocker ; - chicorée frisée/chicorée scarole : Willy ; - chou brocoli déclaré hybride : CLX 35985, Cusco ; - chou cabus déclaré hybride : Consul, Count ; - chou-fleur : Merinos ; - chou-fleur déclaré hybride : Basileo, Cornelio, Dubroca, Fleet, Maybach ; - concombre/cornichon déclaré hybride : Bahia - courgette déclarée hybride : Adriana, Balhi, Eva, Lola, Mitica, Ninfa, Optima, Pamela ; - échalote : Primalys ; - fenouil déclaré hybride : Botticelli, Caravaggio, Donatello ; - haricot : Caprika, Clarke ; - laitue : Carioca ; - maïs à éclater : N341262 ; - maïs doux : Rustler, Sextet ; - melon déclaré hybride : Canopia, Capit, Capstor, Cobra, Kyriel, Mae, Meltem, Sogno, Soliman ; - melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Fabula, Madison ; - piment/poivron déclaré hybride : Anion, Cléor, Gerico, Ibleor, Redkan, Tifon ; - pois potager : Cash, Epervier, Roitelet ; - tomate déclarée hybride : Anissia, Baghera, C317, CXD294, Delibes, Fabiola, Katy Rose, Laetitia, Liternum, Roxane. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026. Article 5 Le responsable du maintien en sélection conservatrice est remplacé par « Secobra Recherches (FR) » pour la variété de radis rave Structurator. Article 6 Le responsable du maintien en sélection conservative est remplacé par « Vilmorin-Mikado Co., Ltd. (JP) » pour les variétés de chou cabus Splash Ball et les variétés d'oignon Kincho 3, MKS N 11 et Choho. Article 7 Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Vilmorin-Mikado SAS (FR) » pour la variété de tomate Surya. Article 8 Au tableau de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2023 susvisé, pour la variété de tomate « Jadeva », les mots : « SCEA Les Bergers de Cossigny (FR) » sont remplacés par les mots : « SCEA Les Vergers de Cossigny (FR) ». Article 9 A l'article 4 de l'arrêté du 22 mars 2023 susvisé, pour l'espèce « Laitue », le mot : « Balboa » est supprimé. Article 10 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.