Arrêté n° 28 du 24 août 2026

Article 1 Les dispositions des arrêtés susvisés relatives à l'enseignement obligatoire et facultatif de langue vivante sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe I du présent arrêté. Article 2 1° L'intitulé de l'unité et de l'épreuve ou sous-épreuve obligatoires de langue vivante mentionnées dans les arrêtés susvisés est remplacé respectivement par les intitulés suivants : Spécialité Unité obligatoire Epreuve ou sous-épreuve obligatoire générale Aéronautique U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Architectures en métal : conception et réalisation U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Assistance technique d'ingénieur U2 - Langue vivante E2 - Langue vivante Bâtiment créée par l'arrêté du 23 juin 2011 susvisé U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Bâtiment créée par l'arrêté du 21 novembre 2025 susvisé U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Bioanalyses en laboratoire de contrôle U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Biologie médicale U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Bioqualité U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Biotechnologie en recherche et en production U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Conception des processus de découpe et d'emboutissage U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Conception des produits industriels U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Conception et industrialisation en construction navale U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Conception et industrialisation en microtechniques U2 - Langue vivante E2 - Langue vivante Conception et réalisation de systèmes automatiques U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Construction et aménagement de véhicules U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Contrôle industriel et régulation automatique U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique Option A : « Informatique et réseaux », Option B : « Electronique et réseaux » U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Développement et réalisation bois U2 - Langue vivante E2 - Langue vivante Diététique et nutrition U1 - Langue vivante : anglais E1 - Langue vivante : anglais Economie sociale familiale U6 - Langue vivante E6 - Langue vivante Edition U2 - Langue vivante E2 - Langue vivante Electrotechnique U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Enveloppe des bâtiments : conception et réalisation U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Environnement nucléaire U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Etude et réalisation d'agencement U2 - Langue vivante E2 - Langue vivante Etudes de réalisation d'un projet de communication option A : études de réalisation de produits plurimedia, option B : études de réalisation de produits imprimés U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Europlastics et composites option : conception outillage, option : pilotage et optimisation de la production U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Fluides énergies domotique option A : génie climatique et fluidique, option B : froid et conditionnement d'air, option C : domotique et bâtiments communicants U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Fonderie U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Forge U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Géologie appliquée U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Industries céramiques U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Innovation textile option A : Structures, option B : Traitements U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Maintenance des matériels de construction et de manutention U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Maintenance des systèmes option A : Systèmes de production, option B : Systèmes énergétiques et fluidiques, option C : Systèmes éoliens, option D : Systèmes ascenseurs et élévateurs U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Maintenance des véhicules option A : Voitures particulières, option B : Véhicules de transport routier, option C : Motocycles créé par l'arrêté du 11 février 2016 susvisé U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Maintenance des véhicules - options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycle créé par l'arrêté du 10 décembre 2025 susvisé U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Management économique de la construction U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Mécatronique navale U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Métiers de la chimie U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Métiers de la coiffure U2 - Langue vivante E2 - Langue vivante Métiers de la mesure U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Métiers de la mode-chaussure et maroquinerie U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Métiers de la mode-vêtements U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Métiers de l'audiovisuel, option Gestion de production, option Métiers de l'image, option Métiers du montage et de la postproduction, option Métiers du son, option Techniques d'ingénierie et exploitation des équipements U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Métiers de l'eau U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Métiers de l'esthétique, de la cosmétique et de la parfumerie Option A : Management, Option B : Formation-marques, Option C : Cosmétologie U1 - Langue vivante E1 - Langue vivante Métiers des services à l'environnement U1 - Langue vivante E1 - Langue vivante Métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Motorisations toutes énergies U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Opticien-lunetier U2 - Langue vivante E2 - Langue vivante Orthoprothésiste U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Photographie U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Photonique : Technologies et sciences de la lumière U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Pilotage de procédés U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Podo-orthésiste créé par l'arrêté du 28 juillet 1997 susvisé U2 - Langue vivante E2 - Langue vivante Podo-orthésiste créé par l'arrêté du 27 novembre 2024 susvisé U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Prothésiste dentaire U3 - Langue vivante : anglais E3 - Langue vivante : anglais Prothésiste-orthésiste U2 - Langue vivante E2 - Langue vivante Services et prestations des secteurs sanitaire et social U2 - Langue vivante E2 - Langue vivante Systèmes constructifs bois et habitat U2 - Langue vivante E2 - Langue vivante Techniques et services en matériels agricoles U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais Traitement des matériaux option A : traitements thermiques, option B : traitements des surfaces U2 - Langue vivante E2 - Langue vivante Travaux Publics U2 - Langue vivante : anglais E2 - Langue vivante : anglais 2° L'intitulé de l'unité et de l'épreuve facultatives de langue vivante mentionnées, le cas échéant, dans les arrêtés susvisés est remplacé respectivement par les intitulés suivants : - UF1 - Langue vivante facultative ; - EF1 - Langue vivante facultative. Article 3 Les dispositions du règlement d'examen des arrêtés susvisés relatives à la durée et à la forme de l'épreuve ou sous-épreuve obligatoire de langue vivante ou de langue vivante : anglais sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe II du présent arrêté. Les dispositions du règlement d'examen des arrêtés susvisés relatives à la durée et à la forme de l'épreuve facultative de langue vivante sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe II du présent arrêté. Article 4 La définition des épreuves ou sous-épreuves obligatoires de langue vivante ou de langue vivante : anglais des arrêtés susvisés est remplacée par les dispositions figurant à l'annexe III du présent arrêté. La définition de l'épreuve facultative de langue vivante des arrêtés susvisés est remplacée par les dispositions figurant à l'annexe III du présent arrêté. Article 5 L'arrêté du 22 juillet 2008 modifié modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités du brevet de technicien supérieur est abrogé à l'issue de la session d'examen 2026. Article 6 1° Après l'article 8 des arrêtés du 28 juillet 1997 susvisés, il est inséré un article 8 bis ainsi rédigé : « Art. 8 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 5 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 2° L'article 9 bis de l'arrêté du 3 septembre 1997 susvisé est modifié comme suit : a) Les mots : « du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Opticien-lunetier » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation » ; b) Il est ajouté un second alinéa ainsi rédigé : « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 3° A l'article 9 bis de l'arrêté du 30 juillet 1998 susvisé, les mots : « du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 30 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Assistance technique d'ingénieur” » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation » ; 4° L'article 9 bis de l'arrêté 6 août 2001 susvisé est modifié comme suit : a) Les mots : « du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2001 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « traitement des matériaux » option A : traitements thermiques, option B : traitements de surfaces » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; b) Il est ajouté un second alinéa ainsi rédigé : « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 5° L'article 9 bis de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé est modifié comme suit : a) Les mots : « du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “conception et industrialisation en microtechniques” » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation » ; b) Il est ajouté un second alinéa ainsi rédigé : « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 6° Après l'article 9 de l'arrêté du 26 mars 2010 susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 7° L'article 9 bis de l'arrêté du 4 mai 2010 susvisé est modifié comme suit : a) Les mots : « du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “développement et réalisation bois” » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; b) Il est ajouté un second alinéa ainsi rédigé : « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 8° Après l'article 9 de l'arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de systèmes automatiques » susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 9° Après l'article 9 de l'arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bâtiment » susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 10° L'article 8 bis de l'arrêté du 27 juin 2011 susvisé est modifié comme suit : a) Les mots : « du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “environnement nucléaire” » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; b) Il est ajouté un second alinéa ainsi rédigé : « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 11° Après l'article 9 des arrêtés du 7 février 2012 susvisés, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 12° Après l'article 9 des arrêtés du 8 avril 2013 susvisés, il est ajouté un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 13° Après l'article 9 de l'arrêté du 4 juin 2013 susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 14° Après l'article 9 de l'arrêté du 10 février 2014 susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 15° Après l'article 9 de l'arrêté du 26 février 2014 modifié susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 16° Après l'article 8 de l'arrêté du 26 février 2014 susvisé, il est inséré un article 8 bis ainsi rédigé : « Art. 8 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 17° Après l'article 9 de l'arrêté du 13 mai 2014 susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 18° Après l'article 9 de l'arrêté du 8 février 2016 susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 19° Après l'article 9 de l'arrêté du 11 février 2016 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles » susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 20° Après l'article 9 de l'arrêté du 11 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « pilotage de procédés » susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 21° A l'article 9 bis de l'arrêté du 16 février 2016 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des produits industriels », après les mots : « Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 22° L'article 9 bis de l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle » est modifié comme suit : a) Les mots : « du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle” » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation » ; b) Il est ajouté un second alinéa ainsi rédigé : « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 23° Après l'article 9 de l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « étude et réalisation d'agencement », il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 24° Après l'article 9 des arrêtés du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « contrôle industriel et régulation automatique », « enveloppe des bâtiments : conception et réalisation », « fonderie », « forge », « métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique », il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 25° Après l'article 9 de l'arrêté du 29 février 2016 susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 26° Après l'article 9 de l'arrêté du 7 juin 2016 susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 27° Après l'article 8 de l'arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de découpe et d'emboutissage », il est inséré un article 8 bis ainsi rédigé : « Art. 8 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 28° A l'article 8 bis de l'arrêté du 13 février 2017 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Conception et industrialisation en construction navale », après les mots : « Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 29° Après l'article 9 de l'arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des matériels de construction et de manutention », il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 30° Après l'article 9 des arrêtés du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Architectures en métal : conception et réalisation » et « Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle », il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé : « Art. 9 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 31° L'article 10 bis de l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau » est modifié comme suit : a) Les mots : « du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “métiers de l'eau” » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation » ; b) Il est ajouté un second alinéa ainsi rédigé : « Pour l'application de l'article 7 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 32° Après l'article 5 de l'arrêté du 5 mars 2019 susvisé, il est inséré un article 5 bis ainsi rédigé : « Art. 5 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. « Pour l'application de l'article 3 du présent arrêté dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur. » ; 33° A l'article 5 bis de l'arrêté du 21 février 2020 susvisé, les mots : « du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 21 février 2020 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Electrotechnique” » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation » ; 34° A l'article 6 des arrêtés du 11 décembre 2020 susvisés, après les mots : « Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 35° A l'article 6 de l'arrêté du 18 décembre 2020 susvisé, après les mots : « Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 36° A l'article 5 de l'arrêté du 16 décembre 2021 susvisé, après les mots : « Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 37° A l'article 6 de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé, les mots : « du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Maintenance des systèmes (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs)” » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 38° A l'article 6 des arrêtés du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Economie sociale et familiale », « Motorisations toutes énergies » et « Services et prestations des secteurs sanitaire et social », après les mots : « Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 39° L'article 6 de l'arrêté du 9 décembre 2022 susvisé est modifié comme suit : a) Les mots : « du 21 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 9 décembre 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “métiers de l'esthétique, de la cosmétique et de la parfumerie” » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; b) Les mots : « de région académique » sont supprimés ; 40° L'article 6 de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé est modifié comme suit : a) Les mots : « du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “industries céramiques” » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; b) Les mots : « de région académique » sont supprimés ; 41° L'article 6 de l'arrêté du 22 décembre 2022 susvisé est modifié comme suit : a) Les mots : « du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “travaux publics” » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; Les mots : « de région académique » sont supprimés ; 42° L'article 6 des arrêtés du 25 janvier 2023 susvisés est modifié comme suit : a) Après les mots : « Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; b) Les mots : « de région académique » sont supprimés. 43° A l'article 6 des arrêtés du 14 décembre 2023 susvisés, les mots : « du 21 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Aéronautique” » et les mots : « du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 44° A l'article 6 des arrêtés du 12 mars 2024 susvisés, les mots : « du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Bioanalyses en laboratoire de contrôle” » et les mots : « du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Biotechnologie en recherche et en production” » sont remplacés par les mots : « du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 45° A l'article 6 des arrêtés du 27 novembre 2024 susvisés, après les mots : « Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 46° A l'article 6 de l'arrêté du 5 juin 2025 susvisé, après les mots : « Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 47° A l'article 6 de l'arrêté du 21 novembre 2025 susvisé, après les mots : « Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » ; 48° A l'article 6 de l'arrêté du 10 décembre 2025 susvisé, après les mots : « Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation. » Article 7 Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2027. Article 8 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.