Arrêté n° 24 du 23 mai 2013

Article 1 A l'annexe I de l'arrêté du 20 janvier 1982 susvisé : 1° Au sein de la section « Phanérogames », sous-section 2 « Dicotylédones », après la ligne : « Dracocephalum austriacum L. Dracocéphale d'Autriche. », il est inséré la ligne suivante : « Dracocephalum ruyschiana L. Dracocéphale de Ruysch. » ; 2° Au sein de la section « Phanérogames », sous-section « Monocotylédones », après la ligne : « Nectaroscordum siculum Lindley. Ail de Sicile. », il est inséré la ligne suivante : « Orchis provincialis Balbis. Orchis de Provence. » ; 3° Après la ligne « Woodwardia radicans Sm. Woodwardia. », il est ajouté les lignes suivantes : « Charophycées « Tolypella salina R. Cor. Tolypelle saline. « Bryophytes Bruchia vogesiaca Nestl. Ex Schwägr. Bruchie des Vosges. Buxbaumia viridis (DC.) Moug. & Nestl. Buxbaumie verte. Dichelyma capillaceum (Dicks.) Myr. Fontinale chevelue. Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. Dicrane vert. Hamatocaulis vernicosus (Mitt.) Hedenäs. Hypne vernissé Mannia triandra (Scop.) Grolle. Grimaldie rupestre. Meesia longiseta Hedw. Meesie à longue soie. Orthotricum rogeri Brid. Orthotric de Roger. Pyramidula tetragona (Brid.) Brid. Pyramidule tétragone. Riccia breidleri Jur. Ex Steph. Riccie de Breidler. Riella helicophylla (Bory & Mont.) Mont. Riella à thalle hélicoïde. Riella notarisii (Mont.) Mont.   Riella parisii Gottsche.   Sphagnum pylaesii Brid. Sphaigne de la Pylaie. » Article 2 Le directeur de l'eau et de la biodiversité et le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.