Décret n° 2 du 27 juin 2008
Dates
Date
27 juin 2008
Sortie
27 juin 2008
JO
29 juin 2008
Objet
Décret n° 2008-623 du 27 juin 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Morvan (région Bourgogne)
Texte complet
Article 1
Le classement du parc naturel régional du Morvan est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret, sur les territoires des communes de :
Dans le département de la Côte-d'Or :
Aisy-sous-Thil, Bard-le-Régulier, Blanot, Brazey-en-Morvan, Champeau-en-Morvan, Dompierre-en-Morvan, Juillenay, La Motte-Ternant, La Roche-en-Brenil, Lacour-d'Arcenay, Liernais, Ménessaire, Molphey, Montigny-Saint-Barthélemy, Montlay-en-Auxois, Précy-sous-Thil commune, Rouvray, Saint-Andeux, Saint-Didier, Saint-Germain-de-Modéon, Saint-Martin-de-la-Mer, Saulieu-ville, Savilly, Sincey-les-Rouvray, Thoisy-la-Berchère, Vianges, Vic-sous-Thil, Villargoix, Villiers-en-Morvan.
Dans le département de la Nièvre :
Alligny-en-Morvan, Arleuf, Bazoches, Blismes, Brassy, Cervon, Chalaux, Château-Chinon - campagne, Château-Chinon - ville, Châtin, Chaumard, Chiddes, Corancy, Dommartin, Dun-les-Places, Dun-sur-Grandry, Fâchin, Gâcogne, Gien-sur-Cure, Glux-en-Glenne, Gouloux, Larochemillay, Lavault-de-Frétoy, Lormes, Luzy, Marigny-l'Eglise, Mhère, Millay, Montigny-en-Morvan, Montreuillon, Montsauche-les-Settons, Moulins-Engilbert, Moux-en-Morvan, Onlay, Ouroux-en-Morvan, Planchez-en-Morvan, Poil, Pouques-Lormes, Préporché, Saint-Agnan, Saint-André-en-Morvan, Saint-Brisson, Saint-Hilaire-en-Morvan, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Léger-de-Fougeret, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Péreuse, Sermages, Vauclaix, Villapourçon.
Dans le département de Saône-et-Loire :
Anost, Barnay, Chissey-en-Morvan, Cussy-en-Morvan, Etang-sur-Arroux, La Celle-en-Morvan, La Chapelle-sous-Uchon, La Comelle, La Grande-Verrière, La Petite-Verrière, La Tagnière, Lucenay-l'Evêque, Roussillon-en-Morvan, Saint-Didier-sur-Arroux, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Prix-en-Morvan, Sommant, Tavernay, Thil-sur-Arroux, Uchon.
Dans le département de l'Yonne :
Asquins, Avallon, Beauvillers, Bussières, Chastellux-sur-Cure, Domecy-sur-Cure, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Island, Pierre-Perthuis, Pontaubert, Quarré-les-Tombes, Saint-Germain-des-Champs, Saint-Léger-Vauban, Saint-Père, Sainte-Magnance, Tharoiseau, Vézelay.
Article 2
La charte du parc naturel régional du Morvan, approuvée par le conseil régional de Bourgogne les 3 décembre 2007 et 21 janvier 2008, est adoptée par le présent décret, auquel elle est annexée (1).
Article 3
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et la secrétaire d'Etat chargée de l'écologie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
