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Reglementation

Arrêté n° 15 du 29 avril 2008

Dates

Date

29 avril 2008

Sortie

29 avril 2008

JO

8 mai 2008

Objet

Arrêté du 29 avril 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre)

Texte complet

Article 1 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice Pomme de terre de consommation. Aurea Station de recherche du comité Nord (FR). Station de recherche du comité Nord (FR).   Coquine Grocep (FR). Grocep (FR).   Poupette Germicopa SAS (FR). Germicopa SAS (FR).   Triomphe Bretagne-plants (FR). Bretagne-plants (FR). Pomme de terre de consommation. Celtiane Bretagne-plants (FR), Billant (FR). Bretagne-plants (FR). Catégorie chair ferme. Fringante Bretagne-plants (FR). Bretagne-plants (FR). Article 2 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice Pomme de terre de consommation. Fuego Germicopa SAS (FR). Germicopa SAS (FR). Article 3 Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2007 susvisé pour la variété de pomme de terre de consommation suivante : Lire : « Louisana » au lieu de : « Louisa ». Article 4 Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après : ― pomme de terre de consommation : Arinda, Armada, Daisy, Dali, Delice, Duchesse, Elodie, Kuroda, Naturella, Noisette, O'sirene, Ostara, Pamina, Primura, Remarka, Rosabelle ; ― pomme de terre de consommation : catégorie chair ferme : Franceline, Nicola. Article 5 Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après : ― pomme de terre de consommation : Arran banner, Eole, Estivale, Fanette, Floreal, Fregate, Provento, Superstar. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2010. Article 6 Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après : ― pomme de terre de consommation : Selecta, Snowden. Article 7 Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.