Circulaire n° 94-IV-1 du 9 mai 1994

Mâchefers Types de valorisation ou d'utilisation en fonction de leur caractère polluant par lixiviation : - Mâchefers à faible fraction lixiviable - classe V : ils peuvent être valorisés en techniques routières. - Mâchefers intermédiaires - classe M : ils font l'objet d'un stockage temporaire d'une durée maximale d'un an, dans une installation de stockage pour subir soit une carbonatation naturelle, soit un prétraitement. A l'issue de cette période, un nouveau teste est effectué. Si les caractéristiques ne correspondent toujours pas aux critères de valorisation matière, ils devront être éliminés en CET II. - Mâchefers à forte fraction lixiviable - classe S : ils doivent être immédiatement dirigé vers un CET II.