Arrêté n° 97 du 16 novembre 2005
Dates
Date
16 novembre 2005
Sortie
16 novembre 2005
JO
27 décembre 2005
Objet
Arrêté du 16 novembre 2005 portant nomination au groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
Texte complet
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 16 novembre 2005 :
Sont nommées membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées, pour une durée de trois ans, les personnes ci-après :
Mm e
Jacqueline Allain.
M.
Guy Auburtin.
M.
José Babot.
M.
Fabrice Boissier.
M.
Jean-Claude Bollinger.
M.
Hubert Bonin.
M.
Jacky Bonnemains.
M.
Jean-Benoît Clermont.
M.
Pierre Colin.
Mm e
Dominique Darmendrail.
Mm e
Violaine Daubresse.
M.
David de Luca.
M.
Alain Durand.
Mm e
Eliane Fremaux.
M.
Didier Gay.
M.
Pierre Guibert.
M.
Benoît Hazebrouck.
M.
Jean-Philippe Hermine.
M.
Marc Kaczinski.
M.
Jean-Paul Labarthe.
M.
Jean-Pierre Legalland.
M.
Patrice Philippe.
M.
Nicolas Samsoen.
M.
Pascal Simonin.
M.
Vincent Sol.
M.
Jean Souchet.
M. Vincent Sol est nommé président du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués.