Arrêté n° 96 du 22 août 2002
Dates
Date
22 août 2002
Sortie
22 août 2002
JO
21 septembre 2002
Objet
Arrêté du 22 août 2002 portant composition d'un groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
Texte complet
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 août 2002 :
Sont nommées membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées, pour une durée de trois ans, les personnes ci-après :
Mme Jacqueline Allain ;
Mme Dominique Darmendrail ;
Me Eliane Fremeaux ;
M. Guy Auburtin ;
M. François Bavoillot ;
M. Jean-Claude Bollinger ;
M. Hubert Bonin ;
M. Jacky Bonnemains ;
M. Jérôme Costil ;
M. Benoît Hazebrouck ;
M. Jean-Philippe Hermine ;
M. François Kah ;
M. Jean-Paul Labarthe ;
M. Jacques Laversanne ;
M. Jean-Pierre Legalland ;
M. Michel Monzain ;
M. André Oudiz ;
M. Guillaume Panie ;
M. Richard Pazdej ;
M. Pierre Scherrer ;
M. Pascal Simonin ;
M. Vincent Sol ;
M. Jean Souchet ;
M. Alain Strebelle.
M. Vincent Sol est nommé président du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués.