Arrêté n° 91 du 15 décembre 2008
Dates
Date
15 décembre 2008
Sortie
15 décembre 2008
JO
26 décembre 2008
Objet
Arrêté du 15 décembre 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Texte complet
Au titre du ministre chargé des voies navigables
Titulaire : M. Marc Papinutti, directeur des infrastructures de transport, direction générale des infrastructures des transports et de la mer, en remplacement de M. Jean-Paul Ourliac.
Suppléant : M. Franck Agogué, chargé de la sous-direction du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et fluviaux et des investissements portuaires, direction générale des infrastructures des transports et de la mer, en remplacement de M. Matthieu Chabanel.