Arrêté n° 78 du 8 juillet 2013
Dates
Date
8 juillet 2013
Sortie
8 juillet 2013
JO
19 juillet 2013
Objet
Arrêté du 8 juillet 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Texte complet
Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 8 juillet 2013, est nommé membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques :
Collège des usagers du Comité national de l'eau
Représentant du secteur agricole
M. Didier Marteau, en remplacement de M. Joseph Ménard.