Arrêté n° 78 du 4 août 2010
Dates
Date
4 août 2010
Sortie
4 août 2010
JO
26 août 2010
Objet
Arrêté du 4 août 2010 portant nomination au Comité national de l'eau
Texte complet
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 4 août 2010, sont nommés membres au Comité national de l'eau :
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics :
Représentant du ministre chargé des voies navigables
M. Christophe Saintillan, directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, en remplacement de M. Marc Papinutti.
Représentant du ministre chargé de la mer
M. Philippe Paolantoni, préfet, directeur des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, en remplacement de M. Damien Cazé.
Au titre des représentants des usagers :
Représentant des associations de navigation intérieure
M. Eric Pracisnore, vice-président de l'association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV), en remplacement de M. Jean-Louis Oriot.
Représentant des associations de protection de l'environnement
M. Michel Rodes, président de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature (SEPANSO) en Béarn, en remplacement de M. Pierre Boyer.
Au titre des personnalités qualifiées :
M. Pierre-Alain Roche, président de l'Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE), en remplacement de M. Jean-Paul Chirouze.
