Arrêté n° 59 du 8 décembre 2009
Dates
Date
8 décembre 2009
Sortie
8 décembre 2009
JO
16 décembre 2009
Objet
Arrêté du 8 décembre 2009 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
Texte complet
Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 8 décembre 2009, M. Jean-Pierre, Louis, Marie Puech, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Moselle, service de l'eau, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 4 février 2010.