Arrêté n° 59 du 12 novembre 2009

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 12 novembre 2009, est nommé membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques : Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau : M. Daniel Pépin, en remplacement de M. Bernard Mahiou.