Arrêté n° 56 du 1 décembre 2011
Dates
Date
1 décembre 2011
Sortie
1 décembre 2011
JO
17 décembre 2011
Objet
Arrêté du 1er décembre 2011 portant nomination au Conseil national du bruit
Texte complet
Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 1er décembre 2011, sont nommés membres du Conseil national du bruit :
En qualité de représentants de l'Etat
désignés sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
M. Sébastien Jallet, chef du bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale, en remplacement de M. Jean-Paul Celet, titulaire.
Mme Marion Grué, attachée à la direction générale des collectivités locales, en remplacement de M. Gérard Saint-George, suppléante.
Au titre de l'association
France Nature Environnement (FNE)
M. Claude Carsac, en remplacement de M. Georges Perret, titulaire ;
Mme Sophie Fleckenstein, en remplacement de Mme Claudine Colombel, suppléante,
membres du réseau santé-environnement.
