Arrêté n° 52 du 8 août 2013
Dates
Date
8 août 2013
Sortie
8 août 2013
JO
17 août 2013
Objet
Arrêté du 8 août 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Texte complet
Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 8 août 2013, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie :
En qualité de représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
M. Bruno Roussel, en remplacement de M. Bernard Pruvot.
M. Olivier Faict, en remplacement de M. Vincent Demarest.