Arrêté n° 46 du 2 décembre 2008
Dates
Date
2 décembre 2008
Sortie
2 décembre 2008
JO
24 mars 2009
Objet
Arrêté du 2 décembre 2008 portant nomination (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
Texte complet
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 2 décembre 2008, M. James GOURIER est nommé à compter du 24 janvier 2008 au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel.