Arrêté n° 44 du 1 avril 2010
Dates
Date
1 avril 2010
Sortie
1 avril 2010
JO
23 avril 2010
Objet
Arrêté du 1er avril 2010 portant nomination au Comité national de l'eau
Texte complet
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 1er avril 2010, sont nommés membres au Comité national de l'eau :
Au titre des représentants des usagers :
Représentant des associations de navigation intérieure
M. Bruno Cossiaux, administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale, en remplacement de M. Michel Dourlent.
Au titre des représentants des collectivités territoriales :
Dans le bassin Loire-Bretagne,
représentant des autres collectivités territoriales
M. Roger Chevalier, vice-président du conseil général de Maine-et-Loire, en remplacement de M. Alain Cadec.
