Arrêté n° 44 du 13 mars 2009
Dates
Date
13 mars 2009
Sortie
13 mars 2009
JO
28 mars 2009
Objet
Arrêté du 13 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Texte complet
Par arrêté de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 13 mars 2009, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques en tant que représentants de l'Etat désignés par le secrétaire d'Etat chargé chargé de l'outre-mer :
Titulaire :
M. Jean-Loup Merlot, chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables ;
Suppléants :
M. Frédéric Eymard, adjoint au chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables.
M. Pascal Colin, chargé de mission environnement et pollution dans ce même département.
