Arrêté n° 43 du 3 juin 2014
Dates
Date
3 juin 2014
Sortie
3 juin 2014
JO
21 juin 2014
Objet
Arrêté du 3 juin 2014 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2013 portant nomination au Conseil national du bruit
Texte complet
Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 3 juin 2014, sont nommés membres du Conseil national du bruit :
En tant que représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé des transports :
Titulaire : Mme Fiorina (Christel), chef de bureau de la politique de l'environnement à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, en remplacement de M. Larivé (Jérôme).
Suppléant : Mme Pillan (Aline), sous-directrice du développement durable à la direction générale de l'aviation civile, en remplacement de M. Luciani (Pascal).
Pour le ministre chargé du travail :
Titulaire : Mme Mathieu (Peggy), ingénieure en charge de la prévention des risques physiques à la direction générale du travail, en remplacement de M. Medus (Paul-Edmond).
En tant que représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'association France Nature Environnement (FNE) :
Suppléant : Mme Colombel (Claudine), en remplacement de Mme Soudan (Noëlle).
Au titre de l'Union française contre les nuisances des aéronefs (UFCNA) :
Titulaire : M. Molho (Jean-Claude), en remplacement de M. Kruissel (Patric).
Suppléant : M. Schaar (William), en remplacement de M. Molho (Jean-Claude).
Dans l'arrêté du 23 juillet 2013 portant nomination au Conseil national du bruit, il faut lire :
« Pour la ministre chargée des sports :
Suppléante : Mme Fortin-Cremilliac (Hélène), ingénieure de recherche à la direction des sports. »
