Arrêté n° 43 du 27 février 2012
Dates
Date
27 février 2012
Sortie
27 février 2012
JO
15 mars 2012
Objet
Arrêté du 27 février 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Texte complet
Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 27 février 2012, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques :
Sur proposition du collège des collectivités territoriales
du Comité national de l'eau
M. Pascal Bonnetain.
Mme Emilie Dennig.
M. Daniel Dietmann.
M. Claude Halbecq.
M. Daniel Marcovitch.
M. René Régnault.
Sur proposition du collège des usagers
du Comité national de l'eau
Secteur agricole
M. Joseph Ménard.
Secteur industriel
M. Christian Lécussan.
Secteur entreprises d'assainissement
et distribution d'eau
M. Olivier Brousse.
Secteur associations de protection de l'environnement
M. Bernard Rousseau.
Secteur associations de consommateurs
M. Gilbert Rieu.
Secteur industries de production d'électricité
M. Xavier Ursat.